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135 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2156 , 1911  

Longchaumois

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1061 à 1511.

3P2154 , 1867  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P2158 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

1550-1607.

5E73/13 , 1550-1607  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

5E73/105 , 1902-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Puits.- Construction d'un puits au village : procès-verbal d'adjudication et engagements d'exécution des travaux (1839). Construction d'un puits à la Montagne des Tuffes : délibération, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance, plans (1839). Réparation au puits de Terrachat ; délibérations, correspondance (1880-1881).

5E73/112 , 1839-1881  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Adduction d'eau