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58 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2135 , 1911  

Loisia

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices

Section A du Bois de Banc, 2ème feuille, parcelles 383-927.

5E498/plan3 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section A du Bois de Banc, 3ème feuille, parcelles 931-1295.

5E498/plan4 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section D de la Doye, 4ème feuille, parcelles 1365-1590.

5E498/plan14 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Matrice foncière, folio 601 à 1198.

3P2132 , 1828  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices
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66 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2134 , 1882  

Loisia

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices

Section B de Champagne, 1ère feuille, parcelles 1-472.

5E498/plan5 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section D de la Doye, 1ère feuille, parcelles 1-533.

5E498/plan11 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section B de Champagne, 2ème feuille, parcelles 473-702.

5E498/plan6 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 504.

3P2136 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1 à 598 [1828].

3P2131  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices

Section D de la Doye, 3ème feuille, parcelles 978-1364.

5E498/plan13 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Matrice foncière, récapitulatif des contenances.

3P2130 , 1828  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices

Section E de Chaillot, 1ère feuille, parcelles 1-594.

5E498/plan15 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section A du Bois de Banc, 1ère feuille, parcelles 1-382.

5E498/plan2 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section B de Champagne, 3ème feuille, parcelles 703-1160.

5E498/plan7 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Tableau d'assemblage.

5E498/plan1 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section C du VIllage, 2ème feuille, parcelles 144-830.

5E498/plan9 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section E de Chaillot, 2ème feuille, parcelles 595-944bis.

5E498/plan16 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section E de Chaillot, 4ème feuille, parcelles 1183-1261.

5E498/plan18 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section E de Chaillot, 3ème feuille, parcelles 945-1182.

5E498/plan17 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Section C du Village, 3ème feuille, parcelles 831-1453.

5E498/plan10 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.
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191 médias

Etat de sections.

3P2129 , 1828  

Loisia

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loisia > Etats de sections et matrices

Section D de la Doye, 2ème feuille, parcelles 534-977.

5E498/plan12 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.

Interdiction par le préfet de l'annexion de l'école et de la fromagerie, 1859-1868. Bail d'une maison pour servir d'école et au logement de l'instituteur, 1879. Bâtiments scolaires (Loisia-Champagne).- Acquisition de terrain, travaux, construction, emprunts et subvention (dossier avec deux plans) 1874-1890. Demande de subvention pour réparations : délibération, 1963. Ameublement des écoles et aliénation de l'ancien mobilier, 1881-1883. Réparation au logement de l'école, 1865-1869.

5E498/49 , 1859-1963  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices à usage d'établissement d'enseignement de sciences et d'art.

Section C du Village, 1ère feuille, parcelles 1-143.

5E498/plan8 , 1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors de liasses > Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version numérique 3 Pplan 3166-3183.] (série G) > Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept plans des sections A-E dressés par les géomètres Duchêsne, Bouvarel et Bénier, encre et aquarelle, 104 cm x 69 cm, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 102 cm x 69 cm, échelle 1 250e (plans parcellaires), 1827.
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49 médias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

6M241 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Saint-Amour

Remembrement : arrêtés préfectoraux et procédure : Lac-des-Rouges-Truites (le) (1969) ; Lains (1963-1971) ; Larnaud (1968-1972) ; Le Latet (1968-1971) ; Lavigny (1971) ; Légna (1967-1972) ; Lent (1973) ; Leschères (1966-1972) ; Loisia (1957-1972) ; Lombard (1971-1977) ; Longwy-sur-le-Doubs (1963-1971) ; Louvatange (1968-1972) ; Louverot (le) (1971) ; La Loye (1971-1973 ); Nanc (1960-1970) ; Nance (1967-1970) ; Nantey (1960-1965) ; Nermier (1964-1971) ; Neublans (1969-1971) ; Neuvilley (1968-1971) ; Nevy-les-Dole (1959-1973) ; Nozeroy (1970-1971).

258W30 , 1957-1977  
Fin des résultats