Toutes les ressources Gigny, commune 221 résultats (9ms)

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

5E433/43 , 1790-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Police générale