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Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

3H , 1358-1790  

Inventaires ; règlements et statuts (1683) ; offices et prieurés (XVIe- XVIIIe s.) ; droits et biens ecclésiastiques (XVe- XVIIIe s.) ; exercice de la justice (XVIIIe s.) ; biens et droits temporels locaux (titres et gestion, XVe - XVIIIe s.) ; réforme et sécularisation du prieuré, extinction du chapitre noble (XVIIIe s.).

 

Voir la présentation du fonds en version textuelle.

Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

5E433/46 , 1790-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

5E433/43 , 1790-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Police générale

Demande de suppression des prestations de 1916 sur les chemins vicinaux et ruraux. Tableaux généraux supplémentaires des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 et 1878. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O de la commune, 1867. Reconnaissance des chemins, 1825. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemin de grande communication, 1900. Travaux aux chemins : C.V.O. n°2 de Gigny à Orgelet, 1909-1914 ; C.G.C. n°4 de Lons-le-Saunier à Montfleur, 1841-1867 ; C.V.O. n°5 de Gigny au hameau du Villard, 1853-1854 ; rectification du C.V.O. n°6, 1914 ; C.V.O. n°9 de Gigny à Morval, 1872 ; C.V.O. n°10 du Villard à Pimorin, 1860 et 1902. Réparation du chemin d'Orgelet à Montfleur, 1835. R.D. n°17 de Lons-le-Saunier à Montfleur ; avant-projet d'alignement, 1883. Réparation d'un chemin de vidange, 1903. Chemins ruraux : projet de reconnaissance, 1902-1914. Anticipation sur la voie publique, 1791-an II et 1827. Budgets, 1841 et 1890-1910. Aliénations de chemins, 1854 et 1892. Maison menaçant ruine, 1790. Indemnités à des particuliers, 1854. Etablissement de caniveaux pavés ; construction et modification d'aqueducs, 1908. Réparations de canaux, 1808. Demandes d'alignement pour travaux faites par des particuliers, 1857-1905. Escaliers Renaud : reconstruction, 1874.

5E433/59 , 1790-1916  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie en général

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1896. Extraits du registre d'appel, 1890-1891. Enfants admis gratuitement à l'école, 1851-1868. Rétributions scolaires, 1860 et 1868. Travaux aux maisons d'école, 1838-1936 ; plan du projet d'établissement d'une maison d'école, 1838 (voir 13 Fi 1122). Construction de W.C. pour le groupe scolaire, 1930. Renouvellement des mobiliers scolaires, 1889. Projet d'installation du bureau de poste à l'école de garçons, 1930. Nominations de personnel enseignant, 1790-1898 et 1902. Révocations : d'une institutrice, 1792 ; d'un instituteur, 1850.

5E433/77 , 1790-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Eglise : réparations, 1790-1939. Cloche : refonte, 1894. Horloge : entretien, an IX-1816 ; acquisition, 1894-1895. Marché pour l'entretien du luminaire et marguillerie, 1790. Presbytère : réparations, an XII et 1875-1877 ; location, 1908-1929. Cimetière : agrandissement, 1849 ; concessions de terrain, 1878 et 1881. Traitement du succursaliste, 1807-1808. Fabrique : budgets, 1901-1902 ; comptes, 1815-1830 ; comptes administratifs, 1899-1900. Procès-verbal de translation des Reliques, 1879. Certificat de pensions dites ecclesiastiques, an VIII.

5E433/72 , 1790-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)