Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (13ms)

Réglement d'eau : usine Ponard, 1857-1864. Curage du ruisseau du bief sous la Roche, 1863-1864. Curage du ruisseau de la Doye, 1881. Curage du ruisseau de Sous-la-Roche, 1904 ; des fossés du chemin de grande communication n°117, 1905. Elagage et faucardement de la rivière du Suran, 1904.

5E433/60 , 1857-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

5E433/43 , 1790-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Police générale

Organisation de la garde nationale, 1792-an VI. Recensements, 1840-1868. Elections d'officiers, sous-officiers, caporaux, chef de bataillon ; reconnaissance et prestation de serment d'officiers, 1840-1848. Contrôles, 1832. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1841 et 1848 ; extraits, en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice, 1848. Armes : états nominatifs des hommes qui ont reçu des fusils, 1831 ; feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1838 et 1849.

5E433/42 , 1792-1868  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale