Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

3H , 1358-1790  

Inventaires ; règlements et statuts (1683) ; offices et prieurés (XVIe- XVIIIe s.) ; droits et biens ecclésiastiques (XVe- XVIIIe s.) ; exercice de la justice (XVIIIe s.) ; biens et droits temporels locaux (titres et gestion, XVe - XVIIIe s.) ; réforme et sécularisation du prieuré, extinction du chapitre noble (XVIIIe s.).

 

Voir la présentation du fonds en version textuelle.

Aménagement des bois communaux, 1832-1838. Aménagement section de Croupet, 1850. Procès-verbal d'arpentage, 1832-1833 et 1878 ; de balivage et martelage, 1832-1842 ; d'adjudication, an VIII-1812 et 1877-1882 ; d'estimation des coupes, 1862 et 1886 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1809-1842 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1888 ; de délit, 1812-1888. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1868-1885. Etats des bois, an VI. Toisé des bâtiments, 1811 ; tableaux estimatifs des arbres à couper, 1811-1812. Rôle d'affouage, an XIII-1821 et 1876. Demandes d'affouage, 1808-1836. Gardes-forestiers ; nominations, 1886, 1887 et 1909. Autorisations d'établir des fours à chaux temporaires dans la forêt, 1843-1889. Coupes extraordinaires à asseoir, 1895 et 1901. Réorganisation des triages cantonnement d'Arinthod, sans date. Reboisements et gazonnements, 1880. Bois soumis au régime forestier, 1880 et 1887. Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1888

5E433/56 , 1792-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Baux communaux, 1792-1954. Aliénations de communaux, 1840-1935. Anticipations sur les communaux, 1790-1845. Adjudication de travaux pour la construction d'une salle d'étude, 1836. Acquisitions d'un chalet communal, 1895. Délimitation du territoire de Gigny et du Villard, 1791-1792. Délimitation du territoire de Gigny et de Croupet, 1791.

5E433/78 , 1790-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux

Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

2286W51 , 1995-2003  

Commission administrative : nominations des membres, 1843-1912. Délibération au sujet de la requête concernant les revenus de la charité et des pauvres, 1792. Baux des biens du bureau de bienfaisance, 1841-1954. Aliénations d'immeubles appartenant au bureau de bienfaisance, 1878-1891 ; plan parcellaire, 1880. Enfants assistés, 1864-1874. Indigents, 1824-1892. Aliénés, 1872. Legs, 1859-1881.

5E433/75 , 1792-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Bureau de bienfaisance

Dépôts d'explosifs de 2ème et 3ème catégories, suppression : Grusse (Ponts & Chaussées), Saint-Claude (dépôt communal), Beaufort (Compagnie Industrielle de Travaux Schneider), Cernon (Société Titanite ; société des Grands Travaux de Marseille), Foncine-le-Haut (André Muller), Aumont (Lucier Jacquier), Sellières (Maurice Guérin), Tavaux (Ets Solvay), Dole (Société Isolrex), Saint-Amour (Pressiat & Cie), Coisia (Pégaz & Pugeat), Boissia (Ets Ligier), Plaisia (Pégaz & Pugeat), Soucia (Société Giroud Garampon), Saint-Laurent-en-Grandvaux (Ets Collet Frères), Gigny (Ets Pétavit), Loulle (René Matéjicek) (1939-1967).

260W57 , 1939-1967  

Demande de suppression des prestations de 1916 sur les chemins vicinaux et ruraux. Tableaux généraux supplémentaires des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 et 1878. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O de la commune, 1867. Reconnaissance des chemins, 1825. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemin de grande communication, 1900. Travaux aux chemins : C.V.O. n°2 de Gigny à Orgelet, 1909-1914 ; C.G.C. n°4 de Lons-le-Saunier à Montfleur, 1841-1867 ; C.V.O. n°5 de Gigny au hameau du Villard, 1853-1854 ; rectification du C.V.O. n°6, 1914 ; C.V.O. n°9 de Gigny à Morval, 1872 ; C.V.O. n°10 du Villard à Pimorin, 1860 et 1902. Réparation du chemin d'Orgelet à Montfleur, 1835. R.D. n°17 de Lons-le-Saunier à Montfleur ; avant-projet d'alignement, 1883. Réparation d'un chemin de vidange, 1903. Chemins ruraux : projet de reconnaissance, 1902-1914. Anticipation sur la voie publique, 1791-an II et 1827. Budgets, 1841 et 1890-1910. Aliénations de chemins, 1854 et 1892. Maison menaçant ruine, 1790. Indemnités à des particuliers, 1854. Etablissement de caniveaux pavés ; construction et modification d'aqueducs, 1908. Réparations de canaux, 1808. Demandes d'alignement pour travaux faites par des particuliers, 1857-1905. Escaliers Renaud : reconstruction, 1874.

5E433/59 , 1790-1916  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie en général

Echo de la Petite Montagne (L')

Per278 , 1982-...  

Trimestriel

,

- PER 278/1 : n°1 (1982) à 1989

- PER 278/2 : 1990 à 1997

- PER 278/3 : 1998 à 2005

- PER 278/4 : 2006 à 2012

- PER 278/5 : 2013 à n°150 (janvier-mars 2020)

Contexte :
Per201-300

Eglise : réparations, 1790-1939. Cloche : refonte, 1894. Horloge : entretien, an IX-1816 ; acquisition, 1894-1895. Marché pour l'entretien du luminaire et marguillerie, 1790. Presbytère : réparations, an XII et 1875-1877 ; location, 1908-1929. Cimetière : agrandissement, 1849 ; concessions de terrain, 1878 et 1881. Traitement du succursaliste, 1807-1808. Fabrique : budgets, 1901-1902 ; comptes, 1815-1830 ; comptes administratifs, 1899-1900. Procès-verbal de translation des Reliques, 1879. Certificat de pensions dites ecclesiastiques, an VIII.

5E433/72 , 1790-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)

Elections : procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1852. Règlement, 1840. Réorganisations de la subdivision et règlement, 1852-1901. Nominations d'officiers, 1921-1937. Contrôles nominatifs, 1906-1909. Engagements quinquennaux, 1900-1937. Listes nominatives des réservistes, 1937. Armes perdues, 1901 ; réintrégration, 1909. Projet d'acquisition de pompe à incendie, 1810-1813. Médaille d'honneur, sans date. Société de secours mutuels, 1908-1934.

5E433/41 , 1810-1937  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

5E433/46 , 1790-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux
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237 médias

Etat de sections, s.d. [1823].

3P1865  

Gigny

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Fontaines : constructions et réparations, an IX-1867 ; plan de construction de fontaines, 1866 (voir 17 Fi 734). Construction de réservoir d'eau et puisards, 1867. Construction d'un réservoir d'eau au hameau du Villard, 1881. Reconstruction d'un lavoir public dans la section de Croupet : plan, 1891. Construction d'un lavoir public en amont du moulin, 1909-1910.

5E433/55 , 1800-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Eaux

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1896. Extraits du registre d'appel, 1890-1891. Enfants admis gratuitement à l'école, 1851-1868. Rétributions scolaires, 1860 et 1868. Travaux aux maisons d'école, 1838-1936 ; plan du projet d'établissement d'une maison d'école, 1838 (voir 13 Fi 1122). Construction de W.C. pour le groupe scolaire, 1930. Renouvellement des mobiliers scolaires, 1889. Projet d'installation du bureau de poste à l'école de garçons, 1930. Nominations de personnel enseignant, 1790-1898 et 1902. Révocations : d'une institutrice, 1792 ; d'un instituteur, 1850.

5E433/77 , 1790-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique
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91 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1869 , 1882  

Gigny

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices
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72 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1870 , 1911  

Gigny

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.

3P1872 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1 à 990.

3P1866 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Organisation de la garde nationale, 1792-an VI. Recensements, 1840-1868. Elections d'officiers, sous-officiers, caporaux, chef de bataillon ; reconnaissance et prestation de serment d'officiers, 1840-1848. Contrôles, 1832. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1841 et 1848 ; extraits, en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice, 1848. Armes : états nominatifs des hommes qui ont reçu des fusils, 1831 ; feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1838 et 1849.

5E433/42 , 1792-1868  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

5E433/43 , 1790-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Police générale

Réglement d'eau : usine Ponard, 1857-1864. Curage du ruisseau du bief sous la Roche, 1863-1864. Curage du ruisseau de la Doye, 1881. Curage du ruisseau de Sous-la-Roche, 1904 ; des fossés du chemin de grande communication n°117, 1905. Elagage et faucardement de la rivière du Suran, 1904.

5E433/60 , 1857-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux
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221 médias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par professions, 1891.

5E433/36 , 1836-1891  

Les résultats généraux de 1861 sont en mauvais état. Les années 1876, 1881 et 1886 ne sont pas numérisées.

Les listes nominatives de 1836 et 1846 ont des moisissures. L'année 1866 est manquante. L'année 1881 est dans un état médiocre.

 

Remembrement arrêtés préfectoraux et procédure : Gatey (1967-1972) ; Gendrey (1972) ; Germigney (1972) ; Gigny-sur-Suran (1956-1957) ; Goux (1967-1968) ; Grande-Rivière (1964-1970) ; Graye-et-Charnay (1957-1963) ; Grozon (1969-1973) ; Les Hays (1971) ; Tancua (1969) ; Tassenières (1968-1972) ; Taxenne (1966-1972) ; Thoissia (1960-1968) ; Thoirette (1966) ; Toulouse-le-Château (1971) ; Tourmont (1966-1973) ; Vadans (1969-1973) ; Valempoulières (1968) ; Valfin-sur-Valouse (1971) ; Vaudioux (le) (1971) ; Vaudrey (1959-1971) ; Véria (1972).

258W27 , 1957-1973  
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87 médias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

6M255 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Saint-Julien
Fin des résultats