Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (11ms)

Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

5E433/46 , 1790-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

5E433/43 , 1790-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Police générale

Organisation de la garde nationale, 1792-an VI. Recensements, 1840-1868. Elections d'officiers, sous-officiers, caporaux, chef de bataillon ; reconnaissance et prestation de serment d'officiers, 1840-1848. Contrôles, 1832. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1841 et 1848 ; extraits, en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice, 1848. Armes : états nominatifs des hommes qui ont reçu des fusils, 1831 ; feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1838 et 1849.

5E433/42 , 1792-1868  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Elections : procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1852. Règlement, 1840. Réorganisations de la subdivision et règlement, 1852-1901. Nominations d'officiers, 1921-1937. Contrôles nominatifs, 1906-1909. Engagements quinquennaux, 1900-1937. Listes nominatives des réservistes, 1937. Armes perdues, 1901 ; réintrégration, 1909. Projet d'acquisition de pompe à incendie, 1810-1813. Médaille d'honneur, sans date. Société de secours mutuels, 1908-1934.

5E433/41 , 1810-1937  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers