Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (13ms)

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1896. Extraits du registre d'appel, 1890-1891. Enfants admis gratuitement à l'école, 1851-1868. Rétributions scolaires, 1860 et 1868. Travaux aux maisons d'école, 1838-1936 ; plan du projet d'établissement d'une maison d'école, 1838 (voir 13 Fi 1122). Construction de W.C. pour le groupe scolaire, 1930. Renouvellement des mobiliers scolaires, 1889. Projet d'installation du bureau de poste à l'école de garçons, 1930. Nominations de personnel enseignant, 1790-1898 et 1902. Révocations : d'une institutrice, 1792 ; d'un instituteur, 1850.

5E433/77 , 1790-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Eglise : réparations, 1790-1939. Cloche : refonte, 1894. Horloge : entretien, an IX-1816 ; acquisition, 1894-1895. Marché pour l'entretien du luminaire et marguillerie, 1790. Presbytère : réparations, an XII et 1875-1877 ; location, 1908-1929. Cimetière : agrandissement, 1849 ; concessions de terrain, 1878 et 1881. Traitement du succursaliste, 1807-1808. Fabrique : budgets, 1901-1902 ; comptes, 1815-1830 ; comptes administratifs, 1899-1900. Procès-verbal de translation des Reliques, 1879. Certificat de pensions dites ecclesiastiques, an VIII.

5E433/72 , 1790-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P1870_1911/FRAD039_3P1870_1911_0001_jpg_/0_0.jpg
72 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1870 , 1911  

Gigny

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

5E433/46 , 1790-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux

Aménagement des bois communaux, 1832-1838. Aménagement section de Croupet, 1850. Procès-verbal d'arpentage, 1832-1833 et 1878 ; de balivage et martelage, 1832-1842 ; d'adjudication, an VIII-1812 et 1877-1882 ; d'estimation des coupes, 1862 et 1886 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1809-1842 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1888 ; de délit, 1812-1888. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1868-1885. Etats des bois, an VI. Toisé des bâtiments, 1811 ; tableaux estimatifs des arbres à couper, 1811-1812. Rôle d'affouage, an XIII-1821 et 1876. Demandes d'affouage, 1808-1836. Gardes-forestiers ; nominations, 1886, 1887 et 1909. Autorisations d'établir des fours à chaux temporaires dans la forêt, 1843-1889. Coupes extraordinaires à asseoir, 1895 et 1901. Réorganisation des triages cantonnement d'Arinthod, sans date. Reboisements et gazonnements, 1880. Bois soumis au régime forestier, 1880 et 1887. Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1888

5E433/56 , 1792-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois