Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (12ms)

Baux communaux, 1792-1954. Aliénations de communaux, 1840-1935. Anticipations sur les communaux, 1790-1845. Adjudication de travaux pour la construction d'une salle d'étude, 1836. Acquisitions d'un chalet communal, 1895. Délimitation du territoire de Gigny et du Villard, 1791-1792. Délimitation du territoire de Gigny et de Croupet, 1791.

5E433/78 , 1790-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux

Aménagement des bois communaux, 1832-1838. Aménagement section de Croupet, 1850. Procès-verbal d'arpentage, 1832-1833 et 1878 ; de balivage et martelage, 1832-1842 ; d'adjudication, an VIII-1812 et 1877-1882 ; d'estimation des coupes, 1862 et 1886 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1809-1842 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1888 ; de délit, 1812-1888. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1868-1885. Etats des bois, an VI. Toisé des bâtiments, 1811 ; tableaux estimatifs des arbres à couper, 1811-1812. Rôle d'affouage, an XIII-1821 et 1876. Demandes d'affouage, 1808-1836. Gardes-forestiers ; nominations, 1886, 1887 et 1909. Autorisations d'établir des fours à chaux temporaires dans la forêt, 1843-1889. Coupes extraordinaires à asseoir, 1895 et 1901. Réorganisation des triages cantonnement d'Arinthod, sans date. Reboisements et gazonnements, 1880. Bois soumis au régime forestier, 1880 et 1887. Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1888

5E433/56 , 1792-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Organisation de la garde nationale, 1792-an VI. Recensements, 1840-1868. Elections d'officiers, sous-officiers, caporaux, chef de bataillon ; reconnaissance et prestation de serment d'officiers, 1840-1848. Contrôles, 1832. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1841 et 1848 ; extraits, en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice, 1848. Armes : états nominatifs des hommes qui ont reçu des fusils, 1831 ; feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1838 et 1849.

5E433/42 , 1792-1868  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Commission administrative : nominations des membres, 1843-1912. Délibération au sujet de la requête concernant les revenus de la charité et des pauvres, 1792. Baux des biens du bureau de bienfaisance, 1841-1954. Aliénations d'immeubles appartenant au bureau de bienfaisance, 1878-1891 ; plan parcellaire, 1880. Enfants assistés, 1864-1874. Indigents, 1824-1892. Aliénés, 1872. Legs, 1859-1881.

5E433/75 , 1792-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Bureau de bienfaisance