Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (18ms)

Matrice foncière, folio 1 à 990.

3P1866 , 1823  
Contexte :
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221 médias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par professions, 1891.

5E433/36 , 1836-1891  

Les résultats généraux de 1861 sont en mauvais état. Les années 1876, 1881 et 1886 ne sont pas numérisées.

Les listes nominatives de 1836 et 1846 ont des moisissures. L'année 1866 est manquante. L'année 1881 est dans un état médiocre.

 

Demande de suppression des prestations de 1916 sur les chemins vicinaux et ruraux. Tableaux généraux supplémentaires des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 et 1878. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O de la commune, 1867. Reconnaissance des chemins, 1825. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemin de grande communication, 1900. Travaux aux chemins : C.V.O. n°2 de Gigny à Orgelet, 1909-1914 ; C.G.C. n°4 de Lons-le-Saunier à Montfleur, 1841-1867 ; C.V.O. n°5 de Gigny au hameau du Villard, 1853-1854 ; rectification du C.V.O. n°6, 1914 ; C.V.O. n°9 de Gigny à Morval, 1872 ; C.V.O. n°10 du Villard à Pimorin, 1860 et 1902. Réparation du chemin d'Orgelet à Montfleur, 1835. R.D. n°17 de Lons-le-Saunier à Montfleur ; avant-projet d'alignement, 1883. Réparation d'un chemin de vidange, 1903. Chemins ruraux : projet de reconnaissance, 1902-1914. Anticipation sur la voie publique, 1791-an II et 1827. Budgets, 1841 et 1890-1910. Aliénations de chemins, 1854 et 1892. Maison menaçant ruine, 1790. Indemnités à des particuliers, 1854. Etablissement de caniveaux pavés ; construction et modification d'aqueducs, 1908. Réparations de canaux, 1808. Demandes d'alignement pour travaux faites par des particuliers, 1857-1905. Escaliers Renaud : reconstruction, 1874.

5E433/59 , 1790-1916  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie en général

Fontaines : constructions et réparations, an IX-1867 ; plan de construction de fontaines, 1866 (voir 17 Fi 734). Construction de réservoir d'eau et puisards, 1867. Construction d'un réservoir d'eau au hameau du Villard, 1881. Reconstruction d'un lavoir public dans la section de Croupet : plan, 1891. Construction d'un lavoir public en amont du moulin, 1909-1910.

5E433/55 , 1800-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Eaux