Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (16ms)

Demande de suppression des prestations de 1916 sur les chemins vicinaux et ruraux. Tableaux généraux supplémentaires des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 et 1878. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O de la commune, 1867. Reconnaissance des chemins, 1825. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemin de grande communication, 1900. Travaux aux chemins : C.V.O. n°2 de Gigny à Orgelet, 1909-1914 ; C.G.C. n°4 de Lons-le-Saunier à Montfleur, 1841-1867 ; C.V.O. n°5 de Gigny au hameau du Villard, 1853-1854 ; rectification du C.V.O. n°6, 1914 ; C.V.O. n°9 de Gigny à Morval, 1872 ; C.V.O. n°10 du Villard à Pimorin, 1860 et 1902. Réparation du chemin d'Orgelet à Montfleur, 1835. R.D. n°17 de Lons-le-Saunier à Montfleur ; avant-projet d'alignement, 1883. Réparation d'un chemin de vidange, 1903. Chemins ruraux : projet de reconnaissance, 1902-1914. Anticipation sur la voie publique, 1791-an II et 1827. Budgets, 1841 et 1890-1910. Aliénations de chemins, 1854 et 1892. Maison menaçant ruine, 1790. Indemnités à des particuliers, 1854. Etablissement de caniveaux pavés ; construction et modification d'aqueducs, 1908. Réparations de canaux, 1808. Demandes d'alignement pour travaux faites par des particuliers, 1857-1905. Escaliers Renaud : reconstruction, 1874.

5E433/59 , 1790-1916  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie en général

Réglement d'eau : usine Ponard, 1857-1864. Curage du ruisseau du bief sous la Roche, 1863-1864. Curage du ruisseau de la Doye, 1881. Curage du ruisseau de Sous-la-Roche, 1904 ; des fossés du chemin de grande communication n°117, 1905. Elagage et faucardement de la rivière du Suran, 1904.

5E433/60 , 1857-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux

Eglise : réparations, 1790-1939. Cloche : refonte, 1894. Horloge : entretien, an IX-1816 ; acquisition, 1894-1895. Marché pour l'entretien du luminaire et marguillerie, 1790. Presbytère : réparations, an XII et 1875-1877 ; location, 1908-1929. Cimetière : agrandissement, 1849 ; concessions de terrain, 1878 et 1881. Traitement du succursaliste, 1807-1808. Fabrique : budgets, 1901-1902 ; comptes, 1815-1830 ; comptes administratifs, 1899-1900. Procès-verbal de translation des Reliques, 1879. Certificat de pensions dites ecclesiastiques, an VIII.

5E433/72 , 1790-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)