Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (17ms)

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

5E433/43 , 1790-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Police générale

Réglement d'eau : usine Ponard, 1857-1864. Curage du ruisseau du bief sous la Roche, 1863-1864. Curage du ruisseau de la Doye, 1881. Curage du ruisseau de Sous-la-Roche, 1904 ; des fossés du chemin de grande communication n°117, 1905. Elagage et faucardement de la rivière du Suran, 1904.

5E433/60 , 1857-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux
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221 médias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par professions, 1891.

5E433/36 , 1836-1891  

Les résultats généraux de 1861 sont en mauvais état. Les années 1876, 1881 et 1886 ne sont pas numérisées.

Les listes nominatives de 1836 et 1846 ont des moisissures. L'année 1866 est manquante. L'année 1881 est dans un état médiocre.