Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (13ms)

Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

5E433/46 , 1790-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux

Fontaines : constructions et réparations, an IX-1867 ; plan de construction de fontaines, 1866 (voir 17 Fi 734). Construction de réservoir d'eau et puisards, 1867. Construction d'un réservoir d'eau au hameau du Villard, 1881. Reconstruction d'un lavoir public dans la section de Croupet : plan, 1891. Construction d'un lavoir public en amont du moulin, 1909-1910.

5E433/55 , 1800-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Eaux

Aménagement des bois communaux, 1832-1838. Aménagement section de Croupet, 1850. Procès-verbal d'arpentage, 1832-1833 et 1878 ; de balivage et martelage, 1832-1842 ; d'adjudication, an VIII-1812 et 1877-1882 ; d'estimation des coupes, 1862 et 1886 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1809-1842 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1888 ; de délit, 1812-1888. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1868-1885. Etats des bois, an VI. Toisé des bâtiments, 1811 ; tableaux estimatifs des arbres à couper, 1811-1812. Rôle d'affouage, an XIII-1821 et 1876. Demandes d'affouage, 1808-1836. Gardes-forestiers ; nominations, 1886, 1887 et 1909. Autorisations d'établir des fours à chaux temporaires dans la forêt, 1843-1889. Coupes extraordinaires à asseoir, 1895 et 1901. Réorganisation des triages cantonnement d'Arinthod, sans date. Reboisements et gazonnements, 1880. Bois soumis au régime forestier, 1880 et 1887. Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1888

5E433/56 , 1792-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois