Toutes les ressources Gigny, commune 220 résultats (17ms)

Dépôts d'explosifs de 2ème et 3ème catégories, suppression : Grusse (Ponts & Chaussées), Saint-Claude (dépôt communal), Beaufort (Compagnie Industrielle de Travaux Schneider), Cernon (Société Titanite ; société des Grands Travaux de Marseille), Foncine-le-Haut (André Muller), Aumont (Lucier Jacquier), Sellières (Maurice Guérin), Tavaux (Ets Solvay), Dole (Société Isolrex), Saint-Amour (Pressiat & Cie), Coisia (Pégaz & Pugeat), Boissia (Ets Ligier), Plaisia (Pégaz & Pugeat), Soucia (Société Giroud Garampon), Saint-Laurent-en-Grandvaux (Ets Collet Frères), Gigny (Ets Pétavit), Loulle (René Matéjicek) (1939-1967).

260W57 , 1939-1967  

Demande de suppression des prestations de 1916 sur les chemins vicinaux et ruraux. Tableaux généraux supplémentaires des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 et 1878. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O de la commune, 1867. Reconnaissance des chemins, 1825. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemin de grande communication, 1900. Travaux aux chemins : C.V.O. n°2 de Gigny à Orgelet, 1909-1914 ; C.G.C. n°4 de Lons-le-Saunier à Montfleur, 1841-1867 ; C.V.O. n°5 de Gigny au hameau du Villard, 1853-1854 ; rectification du C.V.O. n°6, 1914 ; C.V.O. n°9 de Gigny à Morval, 1872 ; C.V.O. n°10 du Villard à Pimorin, 1860 et 1902. Réparation du chemin d'Orgelet à Montfleur, 1835. R.D. n°17 de Lons-le-Saunier à Montfleur ; avant-projet d'alignement, 1883. Réparation d'un chemin de vidange, 1903. Chemins ruraux : projet de reconnaissance, 1902-1914. Anticipation sur la voie publique, 1791-an II et 1827. Budgets, 1841 et 1890-1910. Aliénations de chemins, 1854 et 1892. Maison menaçant ruine, 1790. Indemnités à des particuliers, 1854. Etablissement de caniveaux pavés ; construction et modification d'aqueducs, 1908. Réparations de canaux, 1808. Demandes d'alignement pour travaux faites par des particuliers, 1857-1905. Escaliers Renaud : reconstruction, 1874.

5E433/59 , 1790-1916  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie en général

Echo de la Petite Montagne (L')

Per278 , 1982-...  

Trimestriel

,

- PER 278/1 : n°1 (1982) à 1989

- PER 278/2 : 1990 à 1997

- PER 278/3 : 1998 à 2005

- PER 278/4 : 2006 à 2012

- PER 278/5 : 2013 à n°152 (juillet-septembre 2020)

Contexte :
Per201-300

Eglise : réparations, 1790-1939. Cloche : refonte, 1894. Horloge : entretien, an IX-1816 ; acquisition, 1894-1895. Marché pour l'entretien du luminaire et marguillerie, 1790. Presbytère : réparations, an XII et 1875-1877 ; location, 1908-1929. Cimetière : agrandissement, 1849 ; concessions de terrain, 1878 et 1881. Traitement du succursaliste, 1807-1808. Fabrique : budgets, 1901-1902 ; comptes, 1815-1830 ; comptes administratifs, 1899-1900. Procès-verbal de translation des Reliques, 1879. Certificat de pensions dites ecclesiastiques, an VIII.

5E433/72 , 1790-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)

Elections : procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1852. Règlement, 1840. Réorganisations de la subdivision et règlement, 1852-1901. Nominations d'officiers, 1921-1937. Contrôles nominatifs, 1906-1909. Engagements quinquennaux, 1900-1937. Listes nominatives des réservistes, 1937. Armes perdues, 1901 ; réintrégration, 1909. Projet d'acquisition de pompe à incendie, 1810-1813. Médaille d'honneur, sans date. Société de secours mutuels, 1908-1934.

5E433/41 , 1810-1937  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

5E433/46 , 1790-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux