Toutes les ressources Gendrey, canton 34 résultats (2ms)

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

2286W79 , 1977-1985  
Contexte :
2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT > Déchets et décharges

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Dole. - commune de Dampierre : notes (1980-1981) ; achat d'une usine par la commune (1980) - Canton de Dole : études sur la région (1981), plans, notes (1981)- Canton de Gendrey, commune de Pagney : notes (1982), contrat de pays de la basse vallée de l'Ognon, projet de modernisation d'un magasin d'alimentation (établissements THIELLEY) - Canton de Montbarrey, commune de Mont-sous-Vaudrey : notes (1981), projet d'implantation d'une usine de moulages de matières plastiques (1975).

1112W109 , 1975-1981  
Contexte :
Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique du Jura (Comex).

Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

1149W68 , 1959-1980  

Boiteux, conseiller général de Montmirey (1967-1972);Bon, délégué de la fondation Maréchal de Lattre de Tassigny (1964)Bonnet, conseiller général de Rochefort (1960-1972)De Borde, conseiller général de Gendrey (1960-1971)Delay, conseiller général de Dole (1962)Delémont, conseiller général de Dampierre (1962-1963)Détot, conseiller général de Montmirey (1959-1967)Jacques Duhamel, maire de Dole (1966-1977)Epailly, fonctionnaire de police (1974-1978)Jeannin, officier de police (1968-1978)Jouffroy, conseiller général de Montbarrey (1960-1973)Lebland, conseiller général de Fraisans (1968-1972)Rapports et renseignements sur différentes personnalités du département (1960-1980)

Contexte :
Sous-préfecture de Dole
Surveillance et rapports des Renseignements Généraux, de la police, de la gendarmerie > Rapports des renseignements généraux.
Fin des résultats