Toutes les ressources Foncine-le-Bas, commune 92 résultats (4ms)

Périodicité

Trimestriel

Etat du contenu de la collection

- PER 315/1 : n°1 (déc 1977) à 80 (sept 1989) [mqe : 1978 : n° 9 ; 1980 : n° 19]

- PER 315/2 : n°81 (1989) à 171 (2005) [mqe : n° 130 (1997), 150 (2000)]

- PER 315/3 / n°172 (2006) à 207 (2014)

Assurances des bâtiments[1] contre l'incendie. Compagnie d'assurances générales contre l'incendie[2], 1822-1832 ; Compagnie du soleil[3], 1829-1846 ; Compagnie lyonnaise d'assurance (1840-1846) ; la Nationale[4], 1840-1889, 1916 ; Ancienne Mutuelle de la Seine-Inférieure et de l'Eure, 1888-1911 ; l'Abeille, 1904-1928, 1936-1937 : statuts, circulaires, tarifs, polices, règlement des sinistres, correspondance.

[1] Concernent les bâtiments de l'usine mais aussi certaines propriétés du maître de forges dont la police d'assurance est commune avec celle de l'usine. Pour les autres polices d'assurance des bâtiments privés, voir la partie archives familiales.

[2] Polices qui assurent la maison du maître de forges à Poligny, la scierie de Foncine-le-Bas et le moulin de Vadans.

[3] Polices qui assurent le fourneau de Baudin, les moulins de Louvatange et du Villey, et les propriétés privés de Sirod, Gillois, Voiteur, Poligny, Taravant (Champagnole) et les Grands Chiettes (Denezières).

[4] Concerne uniquement les bâtiments du site de Baudin.

Périodicité

Mensuel

Etat du contenu de la collection

n°1 (janv 1939) à 5 (mai 1941)
[mqe : n°10 (oct 1939 ; n°6 à 11 (juin à nov 1940)]

Foncine-le-Bas

Exploit d'assignation pour les frères Monnier contre Claude Gaspard et Jean Baptiste Griffon père et fils, de Chapelle des Bois, 17 mars 1781 ; échange et transaction des frères Monnier avec Ambroise Fumey, Angélique Poux et Augustin Vuillermoz, de Foncine-le-Bas, 1757-1772.