Toutes les ressources Foncine-le-Bas, commune 92 résultats (4ms)

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

1112W110 , 1976-1982  
Contexte :
Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique du Jura (Comex).

Assurances des bâtiments contre l'incendie

110J35 , Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937  

Assurances des bâtiments[1] contre l'incendie. Compagnie d'assurances générales contre l'incendie[2], 1822-1832 ; Compagnie du soleil[3], 1829-1846 ; Compagnie lyonnaise d'assurance (1840-1846) ; la Nationale[4], 1840-1889, 1916 ; Ancienne Mutuelle de la Seine-Inférieure et de l'Eure, 1888-1911 ; l'Abeille, 1904-1928, 1936-1937 : statuts, circulaires, tarifs, polices, règlement des sinistres, correspondance.

[1] Concernent les bâtiments de l'usine mais aussi certaines propriétés du maître de forges dont la police d'assurance est commune avec celle de l'usine. Pour les autres polices d'assurance des bâtiments privés, voir la partie archives familiales.

[2] Polices qui assurent la maison du maître de forges à Poligny, la scierie de Foncine-le-Bas et le moulin de Vadans.

[3] Polices qui assurent le fourneau de Baudin, les moulins de Louvatange et du Villey, et les propriétés privés de Sirod, Gillois, Voiteur, Poligny, Taravant (Champagnole) et les Grands Chiettes (Denezières).

[4] Concerne uniquement les bâtiments du site de Baudin.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Assurances

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

2286W9 , 1910-1961  
Contexte :
2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.
ENVIRONNEMENT > Dossiers spécifiques de classement des sites
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459 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11022 , 1893-1902  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux)
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches