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Foncine-le-Bas

3Pplan6722/7 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

110J103 , 1827-1854  

Établissement. Acte notarial de déclaration des riverains pour l'établissement d'une scierie à Foncine, 1827 ; arrêtés préfectoraux d'installation de la scierie, 1830. Bail emphytéotique pour 50 ans du terrain de la scierie par la commune de Foncine, 1830 ; acte de cession du bail, 1854.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Scierie de Foncine-le-Bas