Toutes les ressources Foncine-le-Bas, commune 92 résultats (6ms)

Foncine-le-Bas

3Pplan6722/4 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

110J103 , 1827-1854  

Établissement. Acte notarial de déclaration des riverains pour l'établissement d'une scierie à Foncine, 1827 ; arrêtés préfectoraux d'installation de la scierie, 1830. Bail emphytéotique pour 50 ans du terrain de la scierie par la commune de Foncine, 1830 ; acte de cession du bail, 1854.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Scierie de Foncine-le-Bas

Foncine-le-Bas

3Pplan6722/1 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Foncine-le-Bas

3Pplan6722/6 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches
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78 médias

Etat de sections, s.d. [1827].

3P1706  

Foncine-le-Bas

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Foncine-le-Bas > Etats de sections et matrices
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52 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1708 , 1882  

Foncine-le-Bas

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Foncine-le-Bas > Etats de sections et matrices

Foncine-le-Bas

3Pplan6722/7 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches