Toutes les ressources Foncine-le-Bas, commune 92 résultats (6ms)
3Pplan6722/4
,
1826-1827
Contexte :

Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.
7Fi2109
Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement
110J103
,
1827-1854
Établissement. Acte notarial de déclaration des riverains pour l'établissement d'une scierie à Foncine, 1827 ; arrêtés préfectoraux d'installation de la scierie, 1830. Bail emphytéotique pour 50 ans du terrain de la scierie par la commune de Foncine, 1830 ; acte de cession du bail, 1854.

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 3.
3Pplan2464
,
1826
Contexte :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5E215/46
,
Entre le 24 janvier 1775 et le 30 novembre 1780

Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1881, 1886, 1891.
5E215/10
,
1836-1891
Les pages des listes nominatives de 1886, 1891, 1901 et 1906 sont partiellement déchirées.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5E215/44
,
Entre le 1er novembre 1710 et le 31 décembre 1768
Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives, 1881-1911. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement, 1891 et 1921.
5E215/10
,
1836-1921
Foncine-le-Bas
3Pplan6722/1
,
1826-1827
Contexte :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5E215/48
,
1787-1791

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 2.
3Pplan2463
,
1826
Contexte :
Foncine-le-Bas
3Pplan6722/6
,
1826-1827
Contexte :

Etat de sections, s.d. [1827].
3P1706
Foncine-le-Bas
Contexte :

Matrice des propriétés bâties.
3P1708
,
1882
Foncine-le-Bas
Contexte :
Foncine-le-Bas
3Pplan6722/7
,
1826-1827
Contexte :