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12 mai 1812-23 mai 1852.

5E598/11 , 1812-1852  

Contient : page 76 le règlement général de police de 1828 ; pages 69, 73, 75, 84, 86, 87, 94 et 104 des rôles d'affouages, 1841-1847 ; pages 87 et 92 des rôles du bétail, 1845-1846 ; une table par ordre chronologique en fin de registre.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations (microfilmés).

1812-1864.

5E598/44 , 1812-1864  

Contient un enrôlement volontaire, 1813 ; des certificats d'activité de service ; une liste nominative des conscrits réfractaires et de la correspondance, 1806-1864 ; un extrait mortuaire d'un soldat, 1855.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaire (série H) > Recrutement > Conscription.- Recensement nominatif des classes.

1832-1868.

5E598/26 , 1832-1868  

Ce registre contient de la correspondance et des instructions concernant l'état civil, 1806-1831 et 1856 ; des extraits mortuaires de militaires, 1831 et 1849 ; des extraits d'actes de décès de personnes nées à Falletans et décédées dans d'autres communes, 1835-1857.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > État civil (série E) > Vérifications des actes de l'état civil et rectification d'actes de naissance.

1853-1879.

5E598/24 , 1853-1879  

Contient l'inventaire du registre coté 5 E 598/139* (pages 160-161).

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Administration de la commune > Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.

1854-1859.

5E598/15 , 1854-1859  

Contient aussi : la cession de droits de chasse à la commune ; un état des effets et valeurs ayant appartenu à un militaire décédé.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Actes de l'administration municipale > Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).

1866-1867.

5E598/16 , 1866-1867  

Contient aussi des documents concernant la délimitation et l'exploitation des bois communaux ; des rôles de prestations sur les chemins vicinaux.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Actes de l'administration municipale > Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).