Toutes les ressources Falletans, commune 236 résultats (12ms)

Nominations de membres et circulaires du comité local de surveillance, 1833-1846. Nominations, démissions, retraite d'office et traitement du personnel enseignant, an XIII-1865. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés et listes nominatives, 1841-1867. Listes des livres remis pour les études des élèves indigents, 1834-1839. Participation du hameau de Gros-Buisson aux dépenses de l'instruction primaire à Falletans , 1861.

5E598/147 , 1804-1867  

Voir aussi 5 E 598/150,  5 E 598/151, 5 E 598/139 et 148.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique, sciences, lettres et arts (série R) > Instruction publique

an XII-1809.

5E598/41 , 1803-1809  

Contient de la correspondance et des instructions, an XI-1838.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions, administrations financières (série G) > Impôts directs > Rôles d'impositions des contributions directes. > Rôles récapitulatifs.

1832-1868.

5E598/26 , 1832-1868  

Ce registre contient de la correspondance et des instructions concernant l'état civil, 1806-1831 et 1856 ; des extraits mortuaires de militaires, 1831 et 1849 ; des extraits d'actes de décès de personnes nées à Falletans et décédées dans d'autres communes, 1835-1857.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > État civil (série E) > Vérifications des actes de l'état civil et rectification d'actes de naissance.

Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.

5E598/130 , 1870-1896  

Déplacement du bac : voir 5 E 598/111.

Voir aussi 5 E 598/5 E 572/18.

Voir aussi 5 E 598/20.         

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Transport fluvial

Rôles d'affouage.

5E598/98 , 1806-1867  

Ce registre contient aussi des procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, d'adjudication de travaux d'exploitation, de vente de futaies affouagères, 1864-1867. Pour les rôles d'affouage : voir aussi 5 E 598/11, 17, 18 et 20.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux, terres, bois (série N) > Bois > Exploitation > Coupes affouagères.