Toutes les ressources Falletans, commune 236 résultats (16ms)

1878.

5E598/20 , 1878  

Contient aussi un état pour le logement des troupes, le tirage au sort des numéros du bois d'affouage ; le procès-verbal de récolement des travaux d'entretien du bac de Falletans.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Actes de l'administration municipale > Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).

1854-1859.

5E598/15 , 1854-1859  

Contient aussi : la cession de droits de chasse à la commune ; un état des effets et valeurs ayant appartenu à un militaire décédé.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Actes de l'administration municipale > Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).

1870.

5E598/161 , 1870  

Contient un procès-verbal d'élection des administrateurs, marchés du fromager et de ventes des fromages, 1869.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S) > Société de fromagerie > Comptes des sociétaires.

Falletans

3Pplan6745/3 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon