Toutes les ressources Etival, commune 75 résultats (14ms)

Matrice foncière.

3P1630 , 1834  
Contexte :
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52 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1632 , 1911  

Etival

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P1634 , 1913  
Contexte :
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202 médias

Etat de sections.

3P1629 , 1834  

Etival

Contexte :
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46 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1631 , 1882  

Etival

Contexte :
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Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

2286W33 , 2006-2010