Toutes les ressources Etival, commune 75 résultats (11ms)

Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

2286W33 , 2006-2010  
/medias/customer_2/Images/M/6M/6M220/FRAD039_6M220_1807_1813_0001_jpg_/0_0.jpg
152 médias

Tableaux nominatifs des habitants des Crozets (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Douvres (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Epercy (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Etival (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Garde-Chemin (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Grand-Châtel (1807, 2 ex. pour 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Serve (1807, 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Villard (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M220 , 1807-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Moirans
Fin des résultats