Toutes les ressources Etival, commune 74 résultats (102ms)

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

1112W124 , 1979-1981  

Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédures : Onglières (1970-1972) ; Onoz (1969-1973) ; Ougney (1961-1972) ; Oussières (1968-1971) ; Ecleux (1966-1972) ; Ecrilles (1969) ; Equevillon (1969) ; Esserval-Combe et Esserval-Tartre (1966-1971) ; Etival (1964-1971) ; Evans (1963-1972) ; La Ferté (1966-1973) ; Fétigny (1967-1972) ; Florentia (1970-1971) ; Le Frasnois (1968-1969) ; Froidefontaine (1970) ; Frontenay (1971).

258W21 , 1963-1973  
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202 médias

Etat de sections.

3P1629 , 1834  

Etival

Contexte :
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1 média

Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

3Pplan6571 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Les Crozets