Toutes les ressources Etival, commune 75 résultats (11ms)

Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédures : Onglières (1970-1972) ; Onoz (1969-1973) ; Ougney (1961-1972) ; Oussières (1968-1971) ; Ecleux (1966-1972) ; Ecrilles (1969) ; Equevillon (1969) ; Esserval-Combe et Esserval-Tartre (1966-1971) ; Etival (1964-1971) ; Evans (1963-1972) ; La Ferté (1966-1973) ; Fétigny (1967-1972) ; Florentia (1970-1971) ; Le Frasnois (1968-1969) ; Froidefontaine (1970) ; Frontenay (1971).

258W21 , 1963-1973  

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

1112W124 , 1979-1981  

Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

2286W33 , 2006-2010  
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