Toutes les ressources Etival, commune 74 résultats (19ms)

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Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

3Pplan6571 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Les Crozets

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

1112W124 , 1979-1981  
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152 médias

Tableaux nominatifs des habitants des Crozets (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Douvres (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Epercy (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Etival (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Garde-Chemin (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Grand-Châtel (1807, 2 ex. pour 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Serve (1807, 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Villard (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M220 , 1807-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Moirans

Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédures : Onglières (1970-1972) ; Onoz (1969-1973) ; Ougney (1961-1972) ; Oussières (1968-1971) ; Ecleux (1966-1972) ; Ecrilles (1969) ; Equevillon (1969) ; Esserval-Combe et Esserval-Tartre (1966-1971) ; Etival (1964-1971) ; Evans (1963-1972) ; La Ferté (1966-1973) ; Fétigny (1967-1972) ; Florentia (1970-1971) ; Le Frasnois (1968-1969) ; Froidefontaine (1970) ; Frontenay (1971).

258W21 , 1963-1973