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52 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1632 , 1911  

Etival

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P1634 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P1630 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Etats de sections et matrices
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202 médias

Etat de sections.

3P1629 , 1834  

Etival

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Etats de sections et matrices
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46 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1631 , 1882  

Etival

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Etats de sections et matrices

Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

2286W33 , 2006-2010  
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1 média

Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

3Pplan6571 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etival > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Les Crozets

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

1112W124 , 1979-1981  
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152 médias

Tableaux nominatifs des habitants des Crozets (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Douvres (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Epercy (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Etival (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Garde-Chemin (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Grand-Châtel (1807, 2 ex. pour 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Serve (1807, 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Villard (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M220 , 1807-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Moirans

Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédures : Onglières (1970-1972) ; Onoz (1969-1973) ; Ougney (1961-1972) ; Oussières (1968-1971) ; Ecleux (1966-1972) ; Ecrilles (1969) ; Equevillon (1969) ; Esserval-Combe et Esserval-Tartre (1966-1971) ; Etival (1964-1971) ; Evans (1963-1972) ; La Ferté (1966-1973) ; Fétigny (1967-1972) ; Florentia (1970-1971) ; Le Frasnois (1968-1969) ; Froidefontaine (1970) ; Frontenay (1971).

258W21 , 1963-1973  
Fin des résultats