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134 médias

Etat de sections.

3P1560 , 1831  

Dramelay

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Etats de sections et matrices
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22 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1562 , 1882  

Dramelay

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Etats de sections et matrices

Recensements nominatifs de la population, 1856-1962. Statistiques et mouvements de la population, 1866-1896. Procès-verbaux d'élections, 1874-1913. Listes des électeurs, 1883-1922. Rôles d'impositions, 1854-1916. Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1882-1922. Taxe sur les chiens, 1855-1919. Questionnaires agricoles, 1859-1860. Ecoles : correspondance, 1867-1886. Adduction d'eau : établissement de fontaines (un plan), 1905-1913. Voirie rurale : projet de rectification (un plan), 1898.

5E81/4 , 1854-1962  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Population.- Economie sociale.- Statistique (série F) > Population

Matrice foncière.

3P1561 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Etats de sections et matrices
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21 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1563 , 1911  

Dramelay

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P1564 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Etats de sections et matrices
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128 médias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

6M190 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton d'Arinthod
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