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18 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1348 , 1882  

Coyron

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Coyron > Etats de sections et matrices
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20 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1349 , 1911  

Coyron

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Coyron > Etats de sections et matrices
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139 médias

Etat de sections.

3P1346 , 1834  

Coyron

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Coyron > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P1347 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Coyron > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P1350 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Coyron > Etats de sections et matrices
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1 média

Maisod et Coyron, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Maisod et Coyron, canton de Moirans, terminées sur le terrein en 1833. Pour Maisod, terminé le 30/09/1833. Pour Coyron terminé le 24/10/1833.Date : 1833 ; géomètre : Mathieu et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68 X 99 cm.

3Pplan6573 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Maisod > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Coyron
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150 médias

Tableaux nominatifs des habitants de Brillat (1807, 1809, 1810, 1811, 1812), Chancia (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chanon (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Charchilla (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Châtel-de-Joux (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Coulouvre (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Coyron (1807, 1819, 1810, 1811, 1812, 1813), Crenans (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M219 , 1807-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Moirans

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3 , 1998-2000  
Fin des résultats