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109 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1337 , 1911  

Cousance

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cousance > Etats de sections et matrices
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146 médias

Etat de sections.

3P1333 , 1836  

Cousance

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cousance > Etats de sections et matrices
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102 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1336 , 1882  

Cousance

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cousance > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P1338 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cousance > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1 à 380.

3P1334 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cousance > Etats de sections et matrices

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

5E4/1 , 1952-1975  

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Cp1 , 1718-1788  
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Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

6M276 , 1799-1851  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
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Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

3Pplan6567 , 1835-1836  

Indications portées sur le plan :

Cousance : plan cadastral terminé le 10/04/1836 ; géomètre : M. Bénier.Cuisia : plan cadastral terminé le 27/12/1835; géomètre : M. Duchesne.Gizia : plan cadastral terminé le 01/09/1836, géomètres : MM. Billet et Jannin.Rosay : plan cadastral terminé le 20/12/1835 ; géomètre : M. Olivier aîné
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cousance > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay

Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

110J925 , 1804-1865  

Correspondance avec les municipalités jurassiennes (Arbois, 1831-1841 ; Beaufort, 1825 ; Dole, 1837-1844 ; Champagnole, 1814-1839 ; Cousance, 1825 ; Lons-le-Saunier, 1833-1846 ; Planches-en-Montagne, 1833-1842 ; Poligny, An XIII-1843 ; Saint-Claude, 1830-1840 ; Salins, 1813-1839 ; Sellières, 1831-1865 ; Sirod, 1815 ; Voiteur, 1831-1843).

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Activités politiques.

Echo du Revermont (L') - bulletin des paroisses St Georges du Revermont - St François d'Assise en Revermont - St Pierre

Per135 , 1971-...  

Bimestriel

,

- PER 135/1 : n°1 (oct 1971) à 115 (déc 1994)

[mqe : n°3, 5 (1972) ; n°13-18, 20, 21, 23 (1973 à 1975) ; n°35 (1978) ; n°38 (1979) ; n°46 (1980) ; n°71 (1985) ; n°113 (1994)]

- PER 135/2 : n°116 (1995) à 183, puis n°1 (sept 2009) à 24 (2013)

[mqe n°140 (1999) ; n°141 (2000) ; n°150 (2001)]

- PER 135/3 : n°25 (2014) - n°40 (mai 2019)

Contexte :
Per101-200

Correspondance d'affaire.

110J900 , 1808-1847  

Correspondance d'affaire. M. Boyé à Besançon, 1843-1847 ; Boyer à Arbois, 1815 ; J.J. Bury à Poligny, 1830 ; Estreyer & Amiel à Besançon, 1829 ; Xavier Girod, fournisseur de la maison à Lons-le-Saunier, 1810-1830 ; Abram Louis Glantzmann à Sellières, 1845 ; Gouvernet à Dole, pour location, 1812 ; Grenier à Morez, 1815 ; Guyon à Poligny, 1812 ; Jeanmerod Rochet à Fraisans, 1812 ; Lenclier à Sergenon, fournisseur de poissons, 1841-1844 ; Millet, fournisseur de la maison à Montorge, 1808 ; Pouillet à Cousance, 1835-1845 ; Reverchon à Morez, 1815 ; Thiébaud, marchand de chevaux à Pontarlier, 1828.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance et relations amicales.
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Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

6M191 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Beaufort

Communes du Jura.

110J701 , 1828-1872  

Communes du Jura. Aiglepierre, fontaine, 1831-1840 ; Arinthod, éclairage, 1829 ; Aromas, installations de conduites d'eau, 1846 ; Baume-les-Messieurs, fontaine, 1872 ; Beaufort, fontaine, 1846 ; 1842 ; Bersaillin, fontaine, 1842-1843 ; Besain, fontaine, 1843 ; Champagnole, fontaine, 1832 ; La Chassagne, fontaine, 1811-1818 ; Château-Chalon, fontaine, 1829-1849 ; Chaux-des-Crotenay, fontaine, 1840 ; Chaux-de-Dombief, fontaine, 1839-1850 ; Cerniebaud, fontaine, 1879 ; Clairvaux, fontaine, 1840 ; Cousance, fontaine, 1830 ; Cramans, fontaine, 1835-1836 ; Dole, usine à gaz, 1844 ; Les Faisses, fontaine, 1830-1850 ; Frontenay, fontaine, 1838-1840 ; Granges-de-Vaivre, conduites d'eau, 1849 ; Grozon, fontaine, 1835 ; Lemuy, fontaine, 1827 ; Lézat, fontaine, 1842 ; Lons-le-Saunier, fontaines, éclairage et conduites d'eau, 1838-1848 ; Marigna, fontaine, 1838 ; Mignovillard, fontaine, 1844 ; Mirebelle, fontaine, s.d. ; Miéry, fontaine, 1835 ; Montigny-les-Arsures, fontaine, 1824 ; Montrond, fontaine, 1835 ; Morez, fontaine, 1826-1844 ; Nozeroy, fontaine, 1830-1872 ; Onoz, fontaine, 1833 ; Orchamps, fontaine, 1844 ; Perrigny, fontaine, 1872 ; Pillemoine, fontaine, 1844 ; Poligny, fourneaux, fontaines et conduites d'eau, 1830-1848 ; Ravilloles, fontaine, 1833 ; Rochejean, fontaine, 1844 ; Rotalier, fontaine, 1831 ; Saint-Claude, fontaine, 1830 ; Saint-Lothain, fontaine, 1838 ; Salins-les-Bains, fontaines, 1829-1835 ; Sellières, fontaines, 1843-1849 ; Size, fontaine, 1839 ; Voiteur, fontaine, 1844.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les institutions publiques clientes de Baudin. > Administrations communales.
Fin des résultats