Toutes les ressources Cornod, commune 107 résultats (12ms)

Dépôts d'explosifs de 2ème et 3ème catégories, suppression : Présilly (Entreprise Barde), Mouchard (Ets Ucelli), Louvenne (Serge Stracchi), Cernon (Ets Pegaz & Pugeat ; Société des Grands Travaux de Marseille), Andelot-en-Montagne (Société Générale d'Entreprises), Fort-du-Plasne (Société d'Entreprise de Travaux Agricoles et de Terrassements), Montbarrey (René Ceschi), Menotey (Compagnie Industrielle de Travaux Schneider), Dole (Société des Carrières de Dole-Foucherans), Cuisia (Société Eau & Assainissement), Censeau (Ponts & Chaussées), Poligny (Jean Barjavel), Saint-Claude (César Erbetta ; Algiso Puppati), Crissey (Roger Giacommetti), Cornod (Edouard Guillot), Sellières (Joseph Llorens), Lac-des-Rouges-Truites (J. Marron), Grande-Rivière (Louis Matière), Arbois (Marcel Poux) (1937-1966).

260W56 , 1937-1966  

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P1282 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices
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56 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1281 , 1911  

Cornod

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices