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128 médias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

6M190 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton d'Arinthod

Matrice foncière, récapitulatif des contenances.

3P1277 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices
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179 médias

Etat de sections.

3P1276 , 1831  

Cornod

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1 à 760.

3P1278 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices
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64 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1280 , 1882  

Cornod

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices
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56 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1281 , 1911  

Cornod

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P1282 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cornod > Etats de sections et matrices

Dépôts d'explosifs de 2ème et 3ème catégories, suppression : Présilly (Entreprise Barde), Mouchard (Ets Ucelli), Louvenne (Serge Stracchi), Cernon (Ets Pegaz & Pugeat ; Société des Grands Travaux de Marseille), Andelot-en-Montagne (Société Générale d'Entreprises), Fort-du-Plasne (Société d'Entreprise de Travaux Agricoles et de Terrassements), Montbarrey (René Ceschi), Menotey (Compagnie Industrielle de Travaux Schneider), Dole (Société des Carrières de Dole-Foucherans), Cuisia (Société Eau & Assainissement), Censeau (Ponts & Chaussées), Poligny (Jean Barjavel), Saint-Claude (César Erbetta ; Algiso Puppati), Crissey (Roger Giacommetti), Cornod (Edouard Guillot), Sellières (Joseph Llorens), Lac-des-Rouges-Truites (J. Marron), Grande-Rivière (Louis Matière), Arbois (Marcel Poux) (1937-1966).

260W56 , 1937-1966  
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