Matrice foncière, folio 1 à 580.

3P1239 , 1830  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P1241_1882/FRAD039_3P1241_1882_0001_jpg_/0_0.jpg
103 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1241 , 1882  

Commenailles

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 983.

3P1244 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P1242_1911/FRAD039_3P1242_1911_0001_jpg_/0_0.jpg
95 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1242 , 1911  

Commenailles

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plan 1-5 et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan 6.]Réclamations d'honoraires des géomètres [Voir aussi dettes de la commune, 5 E 350/83.] Grappin et Jeandot, 1870-1874.Mémoire des honoraires dûs au géomètre Jeandot, 1875.

5E350/94 , 1870-1875  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux > Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plans1-5, et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan6.] par suite d'anticipation.

Travaux aux C.V.O. n°11 du Vernois à la Grande Rechassière, 1881 ; n°12 de la Piotière à la Rechassière, 1879-1898 ; n°14 du Charnois à la Grande Rechassière, 1873-1874 ; n°16 de la rue de l'Haut au hameau de Largilley, 1891-1896 ; n°18 du Vernois aux Michelins, 1884-1892 ; n°19 de Commenailles à Chapelle-Voland, 1905-1908 ; n°20 de la Grande Rechassière à Beauvernois, 1914.

5E350/118 , 1873-1914  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins vicinaux ordinaires

Société musicale.- Demande de subvention, dans la négative : dissolution, s.d. Proposition par l'harmonie de Ruffey d'emprunter ou d'acheter le tambour ayant servi à la société musicale, 1897.

5E350/159 , 1897  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) [Des documents ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2629.] > Sciences, lettres et arts

Réglementation d'eau des étangs de Bellepaume, de Commenailles, au Roch et du Vernois appartenant à la comtesse de Faucigny, 1862-1863 ; de l'étang du Grand Virolot situé sur la commune de Desnes, riverain de Commenailles, 1875. Réglement et procès-verbaux de récolement de travaux de l'étang de Frache appartenant aux héritiers Cordelier, 1880, 1882-1883.

5E350/130 , 1862-1883  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

3P1243 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Dissolution de la subdivision, 1870 ; réorganisations, 1878, 1890 et 1900. Procès-verbaux d'élection d'officiers et sous-officiers, 1871 et 1907 ; nominations et démission, 1879-1910. Engagements quinquennaux et listes nominatives, 1890-1907.

5E350/46 , 1870-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers [Médailles d'honneur et d'argent (voir 5 E 350/71) ; pompe à incendie (voir 5 E 350/90).]

Ligne de Lons-le-Saunier à Dole.- Autorisation d'études, 1845.Ligne de Saint Jean de Losne à Lons-le-Saunier.- Expropriation, enquête des stations et travaux, 1890-1905.Ligne de Lons-le-Saunier à Mervans et à Pierre de Bresse par Arlay et Bletterans avec embranchement de Saint Germain les Arlay à Sellières.- Etude sommaire, rapport de l'ingénieur en chef et correspondance du préfet, 1907. Etat et plan parcellaires des terrains pour acquisition, 1928.

5E350/127 , 1845-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport, énergie, mines et carrières. > Chemin de fer

Cimetière.- Travaux de clôture, 1844, 1850-1851 et 1869-1873 (dossier avec deux plans et un dessin), 1869-1873. Translation du cimetière (dossier avec plan calque), 1865-1868. Acquisition et installation d'une croix en fer, 1873. Travaux d'assainissement : procès-verbal d'adjudication, deux affiches d'adjudication de la clôture, 1924.

5E350/86 , 1844-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières

Installation d'une école permanente au hameau du Vernois, 1878. Installation et laïcisation d'une école de filles, 1883, 1887. Instauration d'un cours d'adultes, 1880.Conférence pédagogique d'été d'enseignement agricole, 1893.

5E350/149 , 1878-1893  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) [Des documents ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2629.] > Instruction

Travaux aux dessertes communales [Voir dessertes forestières (5 E 350/103).], 1874-1889. Elargissement de la desserte de la gravière : acquisition de terrain, 1893.

5E350/121 , 1874-1893  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie [Voir à la fin du rpertoire l'inventaire de deux plans de réparations des chemins, 1839, cotés 5 E 350/plans7-8.]

Vicariat.- Création et indemnité annuelle, 1853. Recours pour abus dans ses fonctions formé contre le desservant rejeté, 1860. Procès-verbal de prise de possession de la cure par un vicaire, 1860 ; nomination d'un vacataire, 1883. Allocation temporaire accordée à un ecclésiastique et attribution d'une pension viagère, 1906. Demande de subvention à la commune faite par la fabrique [Attribution des biens ecclesiastiques au bureau de bienfaisance (voir 5 E 350/139).], 1865-1866.

5E350/131 , 1853-1906  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Culte [Voir fonds de la fabrique 5 V 35.] (série P)

Reconnaissance et délimitation, des dessertes communales ou voies de défruitement des terrains situés dans les hameaux du Villarnier, du Vernois et de la Piotière : rapports du géomètre etd e l'agent-voyer, procès-verbaux, deux plans et mémoire des honoraires du géomètre [Voir aussi créances de la commune (5 E 350/83).], 1877. Délimitation et bornage de différentes dessertes communales : procès-verbaux, 1881-1901.

5E350/120 , 1877-1901  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie [Voir à la fin du rpertoire l'inventaire de deux plans de réparations des chemins, 1839, cotés 5 E 350/plans7-8.]

Procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1834-1848 ; élections de chef de bataillon et porte-drapeau et nomination de lieutenant et sous-lieutenant du conseil de discipline, 1832-1848. Citoyens mobilisables de Commenailles ; extraits du tableau cantonal, 1848-1849.

5E350/43 , 1832-1849  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Caisse des écoles.- Création, statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883. Budgets, 1883-1922. Comptabilité : répartition des fonds entre les trois écoles, 1909-1913 ; comptes de la cantine, 1911-1917 (cahier).

5E350/154 , 1883-1922  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) [Des documents ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2629.] > Instruction
/medias/customer_2/Images/3PES/FRAD039_3P1238/FRAD039_3P1238_0001_jpg_/0_0.jpg
227 médias

Etat de sections.

3P1238 , 1830  

Commenailles

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Carrières en forêt communale.- Ouverture d'une carrière de graviers, 1893. Ouverture et concession d'une carrière de sable, 1866-1874. Extraction de graviers par la commune dans la rivière de la Seille, entre Bletterans et Ruffey.- Autorisation et procès-verbal de récolement, 1858-1866. Carrières de graviers sur le territoire de Desnes.- Agrandissement de la gravière de Commenailles, 1862-1867 ; extraction de graviers : procès-verbal d'adjudication, 1879-1899 ; aliénation des anciennes gravières, 1904.

5E350/128 , 1858-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport, énergie, mines et carrières.

Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plan 1-5 et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan 6.] par suite d'anticipation.La Piotière : deux procès-verbaux et deux plans, 1872. La grande et la Petite Rechassière : quatre plans, 1873. Le Vernois : rapport du géomètre, deux procès-verbaux et un plan, 1874. La Rue de l'Haut : procès-verbal et un plan, 1874. Le Villarnier : rapport du géomètre, deux procès-verbaux et deux plans, 1875.

5E350/93 , 1872-1875  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux > Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plans1-5, et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan6.] par suite d'anticipation.

Chemin de grande communication n°1 de Sellières à Bellevesvre.- Travaux et indemnités, 1841-1849. Ouverture du C.G.C. n°38 de Lons-le-Saunier à Chaumergy.- Acquisition de terrains, 1846-1854.

5E350/116 , 1841-1854  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie [Voir à la fin du rpertoire l'inventaire de deux plans de réparations des chemins, 1839, cotés 5 E 350/plans7-8.]

Travaux aux C.V.O. n°1 de Commenailles à la Marre, 1847-1885 ; n°2 et 4 de Commenailles à Froideville, 1862-1905 ; n°3 du Vernois à la R.D. de Lons-le-Saunier à Pierre, 1845-1885 ; n°5 de la Piotière à Beauvernois, 1853-1910 ; n°6 de la rue de l'Haut à Desnes, 1883-1900 ; de la Rechassière au Grand Bois, 1849-1850 ; n°8 de la Petite Rechassière à Chapelle-Voland, 1881-1888 ; n°9 de Commenailles au Vernois, 1850-1867 ; n°10 du Villarnier aux Montarlots, 1902-1904.

5E350/117 , 1845-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins vicinaux ordinaires

Coupes extraordinaires.- Délivrances de bois à des incendiés, 1834-1864 : de bois de chauffage, 1862-1870. Exploitation et autorisation de vente, 1835-1880. Cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1871-1872. Procès-verbaux de reconnaissance de branchages, de bois d'élagage et d'arbres bordant les chemins, 1851-1863.

5E350/106 , 1835-1880  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).]

Atlas des plans de délimitation de terrains communaux, dressé par le géomètre Grappin, encre et aquarelle, échelle 1250e, 1866-1867, 63 x 47 cm (lié à 4 E 350/92).La Piotière, section A, 1ère et 2ème feuilleLa Rechassière, section F, 3ème feuilleLa Petite Rechassière et Commenailles, section E, 4ème feuilleLe Vernois, section E, 5, 6, 7 et 8ème feuilleLe Villarnier, section D, 9, 11 et 12ème feuilleLe Grand Bois, section F, 10ème feuille

5E350/plan6 , 1866-1867  
Contexte :
Plans cotés en dehors des liasses > Biens communaux (série N)

Matrice foncière, folio 581 à 1140.

3P1240 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Contributions sur les voitures et les chevaux : déclarations, 1875-1876. Droits de places aux foires : procès-verbal d'adjudication et délibération, 1881-1894. Poids publics.- Concessions, 1875-1893. Subvention allouée à la commune par suite de suppression du budget du culte, 1910. Vente de bons de liquidation, 1874.

5E350/82 , 1874-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Revenus et charges de la commune

Eglise et presbytère.- Réparations, 1809, 1818-1819, 1825, 1838-1875 et 1899. Location du presbytère, 1907. Cloches de l'église : refonte, 1816, 1863-1867 et 1899. Horloge du clocher.- Acquisition et entretien, 1869-1886.Délimitation entre la cour du bâtiment scolaire et l'avenue du presbytère [Voir aussi 5 V 35/2.] : procès-verbal, 1846. Reconstruction de quatre croix existant sur le territoire : délibération, 1846.

5E350/85 , 1809-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières

Acquisitions de terrains par la commune, 1828 et 1862. Echanges de terrains (dossier avec plan), 1853-1897. Aliénations de terrains (dossier avec trois plans), 1871-1936. Ventesde matériaux de démolition et autres, 1839-1883. Baux communaux, 1841-1893. Autorisation d'extraire de la terre de construction sur un communal dit "Les Piochis", 1861.

5E350/96 , 1828-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux

Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plan 1-5 et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan 6.]Procès entre la commune et plusieurs particuliers, 1872-1875 et 1908.

5E350/95 , 1872-1908  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux > Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plans1-5, et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan6.] par suite d'anticipation.

Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plan 1-5 et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan 6.] par suite d'anticipation Engagement du géomètre Guyon, correspondance de la sous-préfecture de Dole et adjudication de bornes

5E350/92 , 1853-1865  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux > Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plans1-5, et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan6.] par suite d'anticipation.

Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1821-1875 ; réclamations, 1827-1893. Exploitation : marchés, extraction d'épines, détournement de bois et demande de modification de l'exploitation, 1843-1891. Dénombrement : procès-verbal, 1874. Vente : procès-verbaux d'adjudication, 1852-1887.

5E350/105 , 1821-1891  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).]

Délimitation partielle avec l'étang de la Nuzière appartenant à des particuliers, 1849-1857. Demande de délimitation faite par le propriétaire de trois étangs contigus à la forêt, 1870. Avis de délimitation générale des bois de Desnes : arrêté préfectoral, 1857.

5E350/99 , 1849-1870  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).] > Procédures de délimitations forestières

Différence dans l'étendue réelle de la forêt communale et celle portée dans les plans et procès-verbaux d'aménagement, signalée par le maire, 1848. Bois soumis au régime forestier, 1855 ; distraction de bois, 1869 et 1872.

5E350/102 , 1848-1872  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).] > Soumission au régime forestier et aménagement des bois communaux.

Irrégularité dans les fonctions de conseillers municipaux, 1857. Protestation contre les élections municipales et rejet, 1881-1882. Elections d'un conseiller général : procès-verbal pour régularité des opérations électorales, 1892.Comité républicain communal pour nomination de députés.- Elections et nominations d'un président et des membres, 1848.

5E350/68 , 1848-1882  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Elections politiques

Prise de commandement du lieutenant-colonel Beck à la 7ème légion de gendarmerie mobile (10/08/1965)Prise de fonction du capitaine Mouyren au commandement du centre mobilisateur de la place de Dole (avril 1972)Stage dans le Jura d'officiers-élèves de l'école supérieure de guerre (hiver 1973)Prise d'armes pour le départ du lieutenant-colonel Mouyren (25/09/1975)Manoeuvre de la Saône, exercice en terrain libre (octobre 1979)Prise d'armes au monument aux morts de Commenailles (07/07/1978)

1149W109 , 1965-1979  
Contexte :
Affaires militaires > Prises d'armes et entraînements militaires
Fin des résultats