Toutes les ressources Commenailles, commune 272 résultats (17ms)

Ligne de Lons-le-Saunier à Dole.- Autorisation d'études, 1845.Ligne de Saint Jean de Losne à Lons-le-Saunier.- Expropriation, enquête des stations et travaux, 1890-1905.Ligne de Lons-le-Saunier à Mervans et à Pierre de Bresse par Arlay et Bletterans avec embranchement de Saint Germain les Arlay à Sellières.- Etude sommaire, rapport de l'ingénieur en chef et correspondance du préfet, 1907. Etat et plan parcellaires des terrains pour acquisition, 1928.

5E350/127 , 1845-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport, énergie, mines et carrières. > Chemin de fer

Cimetière.- Travaux de clôture, 1844, 1850-1851 et 1869-1873 (dossier avec deux plans et un dessin), 1869-1873. Translation du cimetière (dossier avec plan calque), 1865-1868. Acquisition et installation d'une croix en fer, 1873. Travaux d'assainissement : procès-verbal d'adjudication, deux affiches d'adjudication de la clôture, 1924.

5E350/86 , 1844-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières