Toutes les ressources Commenailles, commune 272 résultats (17ms)

Eglise et presbytère.- Réparations, 1809, 1818-1819, 1825, 1838-1875 et 1899. Location du presbytère, 1907. Cloches de l'église : refonte, 1816, 1863-1867 et 1899. Horloge du clocher.- Acquisition et entretien, 1869-1886.Délimitation entre la cour du bâtiment scolaire et l'avenue du presbytère [Voir aussi 5 V 35/2.] : procès-verbal, 1846. Reconstruction de quatre croix existant sur le territoire : délibération, 1846.

5E350/85 , 1809-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières

Acquisitions de terrains par la commune, 1828 et 1862. Echanges de terrains (dossier avec plan), 1853-1897. Aliénations de terrains (dossier avec trois plans), 1871-1936. Ventesde matériaux de démolition et autres, 1839-1883. Baux communaux, 1841-1893. Autorisation d'extraire de la terre de construction sur un communal dit "Les Piochis", 1861.

5E350/96 , 1828-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux

Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plan 1-5 et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan 6.]Procès entre la commune et plusieurs particuliers, 1872-1875 et 1908.

5E350/95 , 1872-1908  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux > Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plans1-5, et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan6.] par suite d'anticipation.

Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plan 1-5 et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan 6.] par suite d'anticipation Engagement du géomètre Guyon, correspondance de la sous-préfecture de Dole et adjudication de bornes

5E350/92 , 1853-1865  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux > Délimitation et bornage de terrains communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans dressés par le géomètre Guyon, 1863, cotés 5 E 350/plans1-5, et l'atlas des plans de délimitation dressé par le géomètre Grappin en 1866-1867, coté 5 E 350/plan6.] par suite d'anticipation.