Matrice foncière, folio 1 à 403.

3P1054 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Prés > Etats de sections et matrices
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30 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1056 , 1882  

Chaux-des-Prés

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Prés > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P1058 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Prés > Etats de sections et matrices
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120 médias

Etat de sections.

3P1053 , 1833  

Chaux-des-Prés

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Prés > Etats de sections et matrices
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25 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1057 , 1911  

Chaux-des-Prés

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Prés > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].

3P1055  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Prés > Etats de sections et matrices
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240 médias

Série du greffe : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/2567 , 1793-1812  

Manquent les actes de mariage de 1793 et de l'an V, les publications de mariage pour les périodes 1793-an II et an V-an VII. Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, La Rixouse. Le cahier des actes de décès de l'an IV est conservé dans la liasse 3 E 232.

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109 médias

Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M257 , 1803-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
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1 média

Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

3Pplan6593 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prénovel > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les Piards

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

1112W133 , 1973-1982  

Remembrement : arrêtés préfectoraux et procédures : Augisey (1966-1971) ; Aumont (1969-1973) ; Auxange (1971-1973) ; Chaussin (1966-1972) ; Chaux-des-Prés (1961-1970) ; Chazelles (1962-1970) ; Chemenot, Chemilla, Chemin (1973) ; Chevreaux (1967-1971) ; Chisséria (1960-1963) ; Chissey (1970-1972) ; Choisey (1972) ; Clairvaux-les-Lacs (1968-1973) ; Cogna (1967-1975) ; Coisia (1966-1973) ; Colonne (1968-1971) ; Communailles-en-Montagne (1970) ; Cosges (1967-1975) ; Courtefontaine (1969-1971) ; Cramans (1968-1969) ; Cressia (1959-1963) ; Crissey (1970) ; Crotenay (1973-1975) ; Les Crozets (1967-1971) ; Cuvier (1971).

258W24 , 1959-1975  
Fin des résultats