Toutes les ressources Charcier, commune 101 résultats (11ms)

Remembrement : arrêté préfectoral ordonnant l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles : Arlay, Vincent, Lombard, Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau, Onglières, Mournans, Plénise, Plénisette, Vertamboz, Ruffey-sur-Seille, Montfleur, Denezières, Uxelles, Saugeot avec extension sur les communes de Bonlieu, Charcier, Cogna (1974). Arrêté préfectoral portant rectification des limites territoriales : Chaussin, Longwy-sur-le-Doubs, Tavaux, Molay, Peseux, Villers-Robert, Le Deschaux (1975).Arrêté préfectoral ordonnant le dépôt du plan définitif de remembrement : Parcey, Dole (Goux), Ecleux, Villers-Farlay, Cramans, Champagne-sur-Loue, Monnet-la-Ville (1974) ; Tavaux, Champdivers, Peseux (1969-1973) ; Abergement-le-Grand, Abergement-le-Petit (1969-1973) ; Amange (1962-1971) ; Antorpe (1968-1972) ; Arbois (1968-1971) ; Archelange (1973) ; Arinthod, Chisséria (1966-1971) ; Arlay (1962-1972) ; Arsure-Arsurette (1949-1975) ; Arthenas (1970) ; Asnans (1968) ; L'Aubépin (1967-1972) ; Audelange (1960-1970) ; Augerans (1963-1971).

258W23 , 1960-1975  

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16 , 2003-2004  

Au pays des Lacs - journal interparoissial - Notre Dame de L'Isle, Bellerive sur Ain, Saint Bruno des Lacs, Saint Sorlin

Per1564 , 2005-2009  

Trimestriel

Anciens titres : bulletin interparoissial du secteur de Clairvaux (1973-janvier 1987), L'Echo des Lacs (février 1987-octobre 1995), journal des paroisses Notre-Dame de l'Isile et Bellerive sur Ain (décembre 1995-octobre 1996), bulletin du secteur de Clairvaux-les-Lacs (2000).

,

1973-1996, 2000

Non numéroté. février 2005 à juin 2009

Contexte :
Per1501-1600
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