Toutes les ressources Charcier, commune 101 résultats (11ms)

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36 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P912 , 1882  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices

Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

5E397/17 , 1848-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) > Eaux et forêts

Matrice des propriétés non bâties.

3P914 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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195 médias

Série communale : sépultures 15 janvier 1700 au 28 octobre 1710, baptêmes 10 juillet 1610 au 20 avril 1636, sépultures 9 juin 1711 au 15 octobre 1789, 6 février 1758 au 1 juillet 1800, 4 mai 1795 au 20 octobre 1804, 23 janvier 1793 au 5 février 1795, 17 septembre 1804 au 4 février 1807.

5E397/32 , 1610-1807  

Les actes avant 1740 ont disparu pour la série communale comme pour la série du greffe. L'abbé Pierre Marie Lacroix, curé de la paroisse de Charcier à la fin du XVIIIe siècle, a eu en sa possession ces registres et les a traduit du latin en français. Le registre présent contient ces actes suivi par ceux destinés au greffe. Il a été restauré mais mal relié. Il existe une confusion entre les actes.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux
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127 médias

Etat de sections.

3P910 , 1833  

Charcier

Contexte :
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