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Série communale : Charcier : baptêmes 27 février 1648 au 21 juillet 1669, 12 août 1646 au 3 décembre 1674, 27 janvier 1711 au 26 octobre 1729, 2 février 1730 au 19 janvier 1749, 3 juin 1785 au 19 mars 1794, 5 janvier 1799 au 2 août 1807. Charcier, Charézier, Liefenans, La Charne, Pellier, Collondon, Dénézière : baptêmes, mariages, sépultures 3 août 1807 au 10 avril 1811.

5E397/30 , 1646-1811  

Les actes avant 1740 ont disparu pour la série communale comme pour la série du greffe. L'abbé Pierre Marie Lacroix, curé de la paroisse de Charcier à la fin du XVIIIe siècle, a eu en sa possession ces registres et les a traduit du latin en français. Le registre présent contient ces actes suivi par ceux destinés au greffe. Il a été restauré mais mal relié. Il existe une confusion entre les actes.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux
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Matrice des propriétés bâties.

3P912 , 1882  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P914 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices

Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

5E397/17 , 1848-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) > Eaux et forêts
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Série communale : mariages 10 novembre 1611 au 4 octobre 1710, sépultures 17 octobre 1669 au 27 octobre 1710, mariages 13 janvier 1711 au 23août 1774, 7 février 1775 au 15 janvier 1807, 8 janvier 1793 au 15 janvier 1807.

5E397/31 , 1611-1807  

Les actes avant 1740 ont disparu pour la série communale comme pour la série du greffe. L'abbé Pierre Marie Lacroix, curé de la paroisse de Charcier à la fin du XVIIIe siècle, a eu en sa possession ces registres et les a traduit du latin en français. Le registre présent contient ces actes suivi par ceux destinés au greffe. Il a été restauré mais mal relié. Il existe une confusion entre les actes.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux
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29 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P913 , 1911  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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Série du greffe : baptêmes 11 octobre 1669-25 octobre 1689, mariages 14 août 1669- après septembre 1689, sépultures 17 octobre 1669-14 octobre 1689 ; baptêmes, mariages, sépultures 8 janvier 1690-1er novembre 1698, 5 novembre 1698-9 décembre 1705, 18 janvier 1706-28 décembre 1710.

3E/14684 , 1669-1710  

Les actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1669 à 1689 sont en latin. Ceux de 1690 à 1710 sont traduits en français par le prêtre du lieu.

Tous concernent le Mont-Saint-Sorlin.

Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

5E397/19 , 1840-1930  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O) > Voirie
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Série communale : sépultures 15 janvier 1700 au 28 octobre 1710, baptêmes 10 juillet 1610 au 20 avril 1636, sépultures 9 juin 1711 au 15 octobre 1789, 6 février 1758 au 1 juillet 1800, 4 mai 1795 au 20 octobre 1804, 23 janvier 1793 au 5 février 1795, 17 septembre 1804 au 4 février 1807.

5E397/32 , 1610-1807  

Les actes avant 1740 ont disparu pour la série communale comme pour la série du greffe. L'abbé Pierre Marie Lacroix, curé de la paroisse de Charcier à la fin du XVIIIe siècle, a eu en sa possession ces registres et les a traduit du latin en français. Le registre présent contient ces actes suivi par ceux destinés au greffe. Il a été restauré mais mal relié. Il existe une confusion entre les actes.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux

Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe et d'un bassin à la Charne et d'une auge à Charcier, 1883, 1900 ; acquisition d'un bélier hydraulique, 1925 ; projet d'amélioration du régime des eaux de Pellier à la Charne (3 plans), 1926-1932 ; aliénation de sources à Charézier (2 plans), 1908 ; travaux de pompage et réservoir, 1929 ; procès-verbal de constat de vol de clef de la salle de pompage, 1930 ; projet d'adduction d'eau potable à Charcier, 1925 ; extension du réseau des concessions, 1929. Voir aussi 5 E 397/25.

5E397/20 , 1883-1932  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) > Adduction d'eau

Matrice foncière.

3P911 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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Etat de sections.

3P910 , 1833  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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Série communale : baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

5E397/33 , Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669  

Retrouvé dans la maison d'un particulier à Doucier (été 2018), remise par Madame le Maire de Doucier, 27 septembre 2018.

Paroisses de Saint-Sorlin, sur Doucier, Charcier, Charézier, Chambly, Lieffenans...).

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux
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118 médias

Tableaux nominatifs des habitants de Bouzailles (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Charcier (1803, 1808), Charézier (1803, 1808), Château-des-Prés (1808, 1809, 1811, 1812, 1813), La Chaumusse (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M256 , 1803-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
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Tableaux nominatifs des habitants de Charcier (1809, 1810, 1811, 1812), Charézier (1809, 1810, 1811, 1812, 2 ex. pour 1813), La Charne (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), La Frasnée (1809, 1810, 1811), Largillay-Marsonnay (1805), Lieffenans (1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Pellier (1807, 1808, 1809, 1811, 1812, 1813).

6M202 , 1803-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Clairvaux

Au pays des Lacs - journal interparoissial - Notre Dame de L'Isle, Bellerive sur Ain, Saint Bruno des Lacs, Saint Sorlin

Per1564 , 2005-2009  

Trimestriel

Anciens titres : bulletin interparoissial du secteur de Clairvaux (1973-janvier 1987), L'Echo des Lacs (février 1987-octobre 1995), journal des paroisses Notre-Dame de l'Isile et Bellerive sur Ain (décembre 1995-octobre 1996), bulletin du secteur de Clairvaux-les-Lacs (2000).

,

1973-1996, 2000

Non numéroté. février 2005 à juin 2009

Contexte :
Per1501-1600

Remembrement : arrêté préfectoral ordonnant l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles : Arlay, Vincent, Lombard, Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau, Onglières, Mournans, Plénise, Plénisette, Vertamboz, Ruffey-sur-Seille, Montfleur, Denezières, Uxelles, Saugeot avec extension sur les communes de Bonlieu, Charcier, Cogna (1974). Arrêté préfectoral portant rectification des limites territoriales : Chaussin, Longwy-sur-le-Doubs, Tavaux, Molay, Peseux, Villers-Robert, Le Deschaux (1975).Arrêté préfectoral ordonnant le dépôt du plan définitif de remembrement : Parcey, Dole (Goux), Ecleux, Villers-Farlay, Cramans, Champagne-sur-Loue, Monnet-la-Ville (1974) ; Tavaux, Champdivers, Peseux (1969-1973) ; Abergement-le-Grand, Abergement-le-Petit (1969-1973) ; Amange (1962-1971) ; Antorpe (1968-1972) ; Arbois (1968-1971) ; Archelange (1973) ; Arinthod, Chisséria (1966-1971) ; Arlay (1962-1972) ; Arsure-Arsurette (1949-1975) ; Arthenas (1970) ; Asnans (1968) ; L'Aubépin (1967-1972) ; Audelange (1960-1970) ; Augerans (1963-1971).

258W23 , 1960-1975  

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16 , 2003-2004  
Fin des résultats