Toutes les ressources Charcier, commune 101 résultats (37ms)

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36 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P912 , 1882  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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Série communale : mariages 10 novembre 1611 au 4 octobre 1710, sépultures 17 octobre 1669 au 27 octobre 1710, mariages 13 janvier 1711 au 23août 1774, 7 février 1775 au 15 janvier 1807, 8 janvier 1793 au 15 janvier 1807.

5E397/31 , 1611-1807  

Les actes avant 1740 ont disparu pour la série communale comme pour la série du greffe. L'abbé Pierre Marie Lacroix, curé de la paroisse de Charcier à la fin du XVIIIe siècle, a eu en sa possession ces registres et les a traduit du latin en français. Le registre présent contient ces actes suivi par ceux destinés au greffe. Il a été restauré mais mal relié. Il existe une confusion entre les actes.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux

Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

5E397/19 , 1840-1930  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O) > Voirie
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29 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P913 , 1911  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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66 médias

Série du greffe : baptêmes 11 octobre 1669-25 octobre 1689, mariages 14 août 1669- après septembre 1689, sépultures 17 octobre 1669-14 octobre 1689 ; baptêmes, mariages, sépultures 8 janvier 1690-1er novembre 1698, 5 novembre 1698-9 décembre 1705, 18 janvier 1706-28 décembre 1710.

3E/14684 , 1669-1710  

Les actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1669 à 1689 sont en latin. Ceux de 1690 à 1710 sont traduits en français par le prêtre du lieu.

Tous concernent le Mont-Saint-Sorlin.

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127 médias

Etat de sections.

3P910 , 1833  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P911 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices

Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe et d'un bassin à la Charne et d'une auge à Charcier, 1883, 1900 ; acquisition d'un bélier hydraulique, 1925 ; projet d'amélioration du régime des eaux de Pellier à la Charne (3 plans), 1926-1932 ; aliénation de sources à Charézier (2 plans), 1908 ; travaux de pompage et réservoir, 1929 ; procès-verbal de constat de vol de clef de la salle de pompage, 1930 ; projet d'adduction d'eau potable à Charcier, 1925 ; extension du réseau des concessions, 1929. Voir aussi 5 E 397/25.

5E397/20 , 1883-1932  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) > Adduction d'eau