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21 médias

Matrices des propriétés bâties.

3P968 , 1882  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatel-de-Joux > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P970 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatel-de-Joux > Etats de sections et matrices
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84 médias

Etat de sections.

3P966 , 1834  

Châtel-de-Joux

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatel-de-Joux > Etats de sections et matrices
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22 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P969 , 1911  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatel-de-Joux > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P967 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatel-de-Joux > Etats de sections et matrices
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291 médias

Série du greffe : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/2481 , 1793-1812  

Manquent les actes de naissances de l'an XI, les publications de mariage pour les périodes an III-an IV et an VI-an XII, les actes de mariage pour l'an III, l'an VI et l'an XI, les actes de décès pour l'an III et l'an XI. Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII ; voir au chef-lieu de canton, Moirans.

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150 médias

Tableaux nominatifs des habitants de Brillat (1807, 1809, 1810, 1811, 1812), Chancia (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chanon (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Charchilla (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Châtel-de-Joux (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Coulouvre (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Coyron (1807, 1819, 1810, 1811, 1812, 1813), Crenans (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M219 , 1807-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Moirans
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