Toutes les ressources Château-Chalon, commune 265 résultats (16ms)

Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage de Sainte-Madeleine, réputé hors du territoire de Château-Chalon, aux charges d'échevin : mémoire contre la communauté de Château-Chalon (s. d. [après 1638]). Désignation de procureurs de la communauté et répartiteurs des impositions : nominations par l'assemblée des habitants (1656-1670).

5E228/4 , 1582-1723  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB)

Dettes de la communauté.- Constitutions, reconnaissances et rachat de rentes, quittances d'arrérages aux sieurs Darlin, Dorioz et Fleur de Poligny, à l'abbaye de Château-Chalon, à un prêtre rural de Lons, à la dame du Pâquier (1622-1752). Perception d'une " seconde dîme " demandée par la communauté pour rembourser ses dettes : requête pour voir autorisée la perception (1697), litige contre deux particuliers à propos de cette dîme (1699-1702).

5E228/8 , 1622-1702  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts, comptabilité (série CC) > Finances et comptabilité communales