Toutes les ressources Château-Chalon, commune 266 résultats (21ms)

Nomination et traitement des instituteurs et institutrices (1853-1882). Fixation du nombre d'élèves, état des enfants indigents, ouverture et maintien de cours d'adultes (1839-1940). Fréquentation des écoles par les élèves : états de présence mensuels extraits des registres d'appel (1882-1896). Acquisition et inventaires du mobilier scolaire des écoles (1835-1860) ; concession de livres par l'Etat la bibliothèque : notifications (1859-1875).

5E228/98 , 1835-1940  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts (série R) > Instruction publique

Construction d'une fontaine sur la place des halles : transaction entre la communauté et l'abbaye de Château-Chalon (1749). Construction d'une fontaine-lavoir au canton des Nœuds : devis de l'architecte Léger, de Poligny (1786). Acensement du four banal à la communauté par l'abbaye de Château-Chalon : quittance du cens (1758). Journées de travaux des commis des Ponts et chaussée (objet indéterminé) : ordre de paiement (1757).

5E228/15 , 1749-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) > Biens bâtis et voirie
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54 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P957 , 1911  

Château-Chalon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Château-Chalon > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 877.

3P959 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Château-Chalon > Etats de sections et matrices

Mairie.- Achat d'un bâtiment pour y loger mairie et fromagerie, gestion occulte jugée en Conseil de préfecture relative au paiement des travaux et à l'achat du bâtiment, litige avec les propriétaires d'un bâtiment contigu pour anticipation et pression pour vendre leur propriété (1846-1851) ; réparations (1868-1871).

5E228/77 , 1846-1871  

Voir aussi 5 E 228/82, le dossier sur l'école comprend des travaux d'entretien commun à l'école et à la mairie.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux, Monuments et établissements publics (série M) > Edifices publics

Procès des curés-quartfiefs contre la communauté pour obtenir une portion dans ses coupes annuelles de bois (1751). Procès de la communauté de Château-Chalon contre celle de Blois pour coupe indue dans un canton de bois (1779). Autorisation de coupe d'échalas dans les bois communaux (1760). Délivrance des glandées des bois de la seigneurie de Château-Chalon : adjudications, quittances (1727-1757).

5E228/20 , 1727-1779  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) > Biens non bâtis et bois communaux > Coupes et droits d'usages dans les bois.