Toutes les ressources Château-Chalon, commune 266 résultats (15ms)

Mairie.- Achat d'un bâtiment pour y loger mairie et fromagerie, gestion occulte jugée en Conseil de préfecture relative au paiement des travaux et à l'achat du bâtiment, litige avec les propriétaires d'un bâtiment contigu pour anticipation et pression pour vendre leur propriété (1846-1851) ; réparations (1868-1871).

5E228/77 , 1846-1871  

Voir aussi 5 E 228/82, le dossier sur l'école comprend des travaux d'entretien commun à l'école et à la mairie.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux, Monuments et établissements publics (série M) > Edifices publics

Procès des curés-quartfiefs contre la communauté pour obtenir une portion dans ses coupes annuelles de bois (1751). Procès de la communauté de Château-Chalon contre celle de Blois pour coupe indue dans un canton de bois (1779). Autorisation de coupe d'échalas dans les bois communaux (1760). Délivrance des glandées des bois de la seigneurie de Château-Chalon : adjudications, quittances (1727-1757).

5E228/20 , 1727-1779  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) > Biens non bâtis et bois communaux > Coupes et droits d'usages dans les bois.

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 877.

3P959 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Château-Chalon > Etats de sections et matrices