Toutes les ressources Château-Chalon, commune 265 résultats (14ms)

Construction d'une fontaine sur la place des halles : transaction entre la communauté et l'abbaye de Château-Chalon (1749). Construction d'une fontaine-lavoir au canton des Nœuds : devis de l'architecte Léger, de Poligny (1786). Acensement du four banal à la communauté par l'abbaye de Château-Chalon : quittance du cens (1758). Journées de travaux des commis des Ponts et chaussée (objet indéterminé) : ordre de paiement (1757).

5E228/15 , 1749-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) > Biens bâtis et voirie

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 877.

3P959 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Château-Chalon > Etats de sections et matrices
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54 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P957 , 1911  

Château-Chalon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Château-Chalon > Etats de sections et matrices

Coupes annuelles et produits divers.- P.-v. de balivage des coupes annuelles, ordre de clore les parcelles à couper, p.-v. de récolement de coupes (1793-1856) ; p.-v. d'estimation du volume et du produit des coupes affouagères, d'adjudication des coupes affouagères aux bûcherons et de permis d'exploiter ces coupes donnés aux bûcherons (1820-1900). P.-v. d'adjudication des coupes et vente de produits forestiers sur pied, coupés ou en lots (chablis, arbres de fossés, lots d'affouages sans acquéreurs, broussailles&, 1830-1891). Notification à la commune de refus de passage en forêt de Ménétru pour desservir une coupe de Château-Chalon (1858).

5E228/85 , 1793-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux, Terres, Bois, Eaux (série N) > Bois communaux

Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de la communauté contre le curé de Saint-Pierre tendant à obtenir un règlement des droits curiaux (1675). Processions, exorcismes, messes et bénédictions : quittance de deux livres dues par la communauté entre autres sommes (1758). Conjuration des maux soufferts par la communauté : autorisation de l'archevêque de Besançon de faire des messes et processions (1759).

5E228/39 , 1675-1759  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)