Toutes les ressources Château-Chalon, commune 266 résultats (17ms)

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

2286W9 , 1910-1961  

Remembrement : arrêtés préfectoraux portant constitution foncière et remembrement : Champagne-sur-Loue (1958-1968) ; Chainée-des-Coupis (1969) ; Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Denezières, Uxelles, Saugeot (1973). Arrêtés préfectoraux portant modification de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement : Champagne-sur-Loue (1972) ; Le Larderet, Chatonnay, Champrougier, Chapois, Lavancia, Epercy (1973). Arrêtés préfectoraux portant ouverture des travaux topographiques : Bletterans, Relans, Nanc-les-Saint-Amour avec extension sur Chapelle-Voland, Monnet-la-Ville, Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain, Neublans et extension (1973) ; Vadans avec extension sur Arbois (1974). Arrêtés préfectoraux modifiant les dates d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles des communes de Neublans et extension sur Plainoiseau (1975). Arrêtés préfectoraux et plans définitifs : Poligny, Tourmont, Villerserine (1973) ; Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain (1974) ; Neublans, Vertamboz, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau (1975).Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédure pour : Chaînée-des-Coupis (1969) ; Censeau (1971) ; Chamblay (1967-1972) ; Champdivers (1969-1973) ; Charnod (1964-1971) ; Chassal (1964-1968) ; Château-Chalon (1971) ; Le Châteley (1971) ; Châtenois (1962-1971) ; Châtillon (1959-1970).

258W20 , 1958-1975  

Communes du Jura.

110J701 , 1828-1872  

Communes du Jura. Aiglepierre, fontaine, 1831-1840 ; Arinthod, éclairage, 1829 ; Aromas, installations de conduites d'eau, 1846 ; Baume-les-Messieurs, fontaine, 1872 ; Beaufort, fontaine, 1846 ; 1842 ; Bersaillin, fontaine, 1842-1843 ; Besain, fontaine, 1843 ; Champagnole, fontaine, 1832 ; La Chassagne, fontaine, 1811-1818 ; Château-Chalon, fontaine, 1829-1849 ; Chaux-des-Crotenay, fontaine, 1840 ; Chaux-de-Dombief, fontaine, 1839-1850 ; Cerniebaud, fontaine, 1879 ; Clairvaux, fontaine, 1840 ; Cousance, fontaine, 1830 ; Cramans, fontaine, 1835-1836 ; Dole, usine à gaz, 1844 ; Les Faisses, fontaine, 1830-1850 ; Frontenay, fontaine, 1838-1840 ; Granges-de-Vaivre, conduites d'eau, 1849 ; Grozon, fontaine, 1835 ; Lemuy, fontaine, 1827 ; Lézat, fontaine, 1842 ; Lons-le-Saunier, fontaines, éclairage et conduites d'eau, 1838-1848 ; Marigna, fontaine, 1838 ; Mignovillard, fontaine, 1844 ; Mirebelle, fontaine, s.d. ; Miéry, fontaine, 1835 ; Montigny-les-Arsures, fontaine, 1824 ; Montrond, fontaine, 1835 ; Morez, fontaine, 1826-1844 ; Nozeroy, fontaine, 1830-1872 ; Onoz, fontaine, 1833 ; Orchamps, fontaine, 1844 ; Perrigny, fontaine, 1872 ; Pillemoine, fontaine, 1844 ; Poligny, fourneaux, fontaines et conduites d'eau, 1830-1848 ; Ravilloles, fontaine, 1833 ; Rochejean, fontaine, 1844 ; Rotalier, fontaine, 1831 ; Saint-Claude, fontaine, 1830 ; Saint-Lothain, fontaine, 1838 ; Salins-les-Bains, fontaines, 1829-1835 ; Sellières, fontaines, 1843-1849 ; Size, fontaine, 1839 ; Voiteur, fontaine, 1844.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les institutions publiques clientes de Baudin. > Administrations communales.
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