Toutes les ressources Château-Chalon, commune 265 résultats (17ms)

Remembrement : arrêtés préfectoraux portant constitution foncière et remembrement : Champagne-sur-Loue (1958-1968) ; Chainée-des-Coupis (1969) ; Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Denezières, Uxelles, Saugeot (1973). Arrêtés préfectoraux portant modification de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement : Champagne-sur-Loue (1972) ; Le Larderet, Chatonnay, Champrougier, Chapois, Lavancia, Epercy (1973). Arrêtés préfectoraux portant ouverture des travaux topographiques : Bletterans, Relans, Nanc-les-Saint-Amour avec extension sur Chapelle-Voland, Monnet-la-Ville, Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain, Neublans et extension (1973) ; Vadans avec extension sur Arbois (1974). Arrêtés préfectoraux modifiant les dates d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles des communes de Neublans et extension sur Plainoiseau (1975). Arrêtés préfectoraux et plans définitifs : Poligny, Tourmont, Villerserine (1973) ; Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain (1974) ; Neublans, Vertamboz, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau (1975).Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédure pour : Chaînée-des-Coupis (1969) ; Censeau (1971) ; Chamblay (1967-1972) ; Champdivers (1969-1973) ; Charnod (1964-1971) ; Chassal (1964-1968) ; Château-Chalon (1971) ; Le Châteley (1971) ; Châtenois (1962-1971) ; Châtillon (1959-1970).

258W20 , 1958-1975  

Communes du Jura.

110J701 , 1828-1872  

Communes du Jura. Aiglepierre, fontaine, 1831-1840 ; Arinthod, éclairage, 1829 ; Aromas, installations de conduites d'eau, 1846 ; Baume-les-Messieurs, fontaine, 1872 ; Beaufort, fontaine, 1846 ; 1842 ; Bersaillin, fontaine, 1842-1843 ; Besain, fontaine, 1843 ; Champagnole, fontaine, 1832 ; La Chassagne, fontaine, 1811-1818 ; Château-Chalon, fontaine, 1829-1849 ; Chaux-des-Crotenay, fontaine, 1840 ; Chaux-de-Dombief, fontaine, 1839-1850 ; Cerniebaud, fontaine, 1879 ; Clairvaux, fontaine, 1840 ; Cousance, fontaine, 1830 ; Cramans, fontaine, 1835-1836 ; Dole, usine à gaz, 1844 ; Les Faisses, fontaine, 1830-1850 ; Frontenay, fontaine, 1838-1840 ; Granges-de-Vaivre, conduites d'eau, 1849 ; Grozon, fontaine, 1835 ; Lemuy, fontaine, 1827 ; Lézat, fontaine, 1842 ; Lons-le-Saunier, fontaines, éclairage et conduites d'eau, 1838-1848 ; Marigna, fontaine, 1838 ; Mignovillard, fontaine, 1844 ; Mirebelle, fontaine, s.d. ; Miéry, fontaine, 1835 ; Montigny-les-Arsures, fontaine, 1824 ; Montrond, fontaine, 1835 ; Morez, fontaine, 1826-1844 ; Nozeroy, fontaine, 1830-1872 ; Onoz, fontaine, 1833 ; Orchamps, fontaine, 1844 ; Perrigny, fontaine, 1872 ; Pillemoine, fontaine, 1844 ; Poligny, fourneaux, fontaines et conduites d'eau, 1830-1848 ; Ravilloles, fontaine, 1833 ; Rochejean, fontaine, 1844 ; Rotalier, fontaine, 1831 ; Saint-Claude, fontaine, 1830 ; Saint-Lothain, fontaine, 1838 ; Salins-les-Bains, fontaines, 1829-1835 ; Sellières, fontaines, 1843-1849 ; Size, fontaine, 1839 ; Voiteur, fontaine, 1844.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les institutions publiques clientes de Baudin. > Administrations communales.
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