Matrice foncière.

3P490 , 1829  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellecombe > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P493 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellecombe > Etats de sections et matrices
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34 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P491 , 1882  

Bellecombe

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellecombe > Etats de sections et matrices
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36 médias

Etat de sections.

3P489 , 1829  

Bellecombe

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellecombe > Etats de sections et matrices
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33 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P492 , 1910  

Bellecombe

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellecombe > Etats de sections et matrices
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204 médias

Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M194 , 1803-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton des Bouchoux

Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

2286W47 , 1988-1998  
Fin des résultats