Toutes les ressources Baume-les-Messieurs, commune 275 résultats (18ms)
1B10
,
1752-1762

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (29 septembre 1704- 26 août 1708)
2C288
,
1704-1708

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (2 septembre 1708-30 juillet 1713)
2C289
,
1708-1713

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (30 juillet 1713-13 janvier 1716)
2C290
,
1713-1716

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1 janvier 1716-9 septembre 1718)
2C291
,
1716-1718

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (15 juillet 1720- 30 septembre 1723)
2C292
,
1720-1723

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er octobre 1723- 28 septembre 1726)
2C293
,
1723-1726

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er octobre 1726- 27 août 1729)
2C294
,
1726-1729

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (28 août 1729- 30 mai 1732)
2C295
,
1729-1732

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (31 mai 1732- 28 août 1734)
2C296
,
1732-1734

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (29 août 1734- 31 juillet 1736)
2C297
,
1734-1736

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er août 1736- 9 mars 1738)
2C298
,
1736-1738

Tables décennales.
3E/1397
,
1803-1812

Tables décennales.
3E/1398
,
1813-1822

Tables décennales.
3E/1399
,
1823-1832