Toutes les ressources Aubépin (L'), commune 48 résultats (20ms)

BERARD Victor[co-auteur] BERTHOD Aimé[co-auteur] BOUVET Maurice[co-auteur] BROCARD M.[co-auteur] BRUNE Ch.[co-auteur] CAMUS E.[co-auteur] CELARD A.[co-auteur] CENCELME Charles[co-auteur] DALLOZ Emile[co-auteur] DOSSMANN M.[co-auteur] DOUAIRE F.[co-auteur] DUMONT Charles[co-auteur] FATON Louis[co-auteur] FRIANT Hyacinthe[co-auteur] GAILLARD Alphonse[co-auteur] GAUTHIER Félicien[co-auteur] GRANDMOTTET Edmond[co-auteur] JEANTET Maurice[co-auteur] MAUBOUCHE E.[co-auteur] MERMET Félix[co-auteur] MONNET Louis[co-auteur] NARLAY R.[co-auteur] NEVERS L.[co-auteur] PECLET Félix[co-auteur] PETITJEAN Henri[co-auteur] PRUDHOMME E.[co-auteur] RENAUD A. (Morez)[co-auteur] SALIN Alphée[co-auteur] VINCENT-COUTIER L.[co-auteur] , L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

1925 , Br1647  
Contexte :
Br > Br1501-1750

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

2286W86 , 1993-2002  

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

1112W130 , 1978-1982  

Remembrement : arrêté préfectoral ordonnant l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles : Arlay, Vincent, Lombard, Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau, Onglières, Mournans, Plénise, Plénisette, Vertamboz, Ruffey-sur-Seille, Montfleur, Denezières, Uxelles, Saugeot avec extension sur les communes de Bonlieu, Charcier, Cogna (1974). Arrêté préfectoral portant rectification des limites territoriales : Chaussin, Longwy-sur-le-Doubs, Tavaux, Molay, Peseux, Villers-Robert, Le Deschaux (1975).Arrêté préfectoral ordonnant le dépôt du plan définitif de remembrement : Parcey, Dole (Goux), Ecleux, Villers-Farlay, Cramans, Champagne-sur-Loue, Monnet-la-Ville (1974) ; Tavaux, Champdivers, Peseux (1969-1973) ; Abergement-le-Grand, Abergement-le-Petit (1969-1973) ; Amange (1962-1971) ; Antorpe (1968-1972) ; Arbois (1968-1971) ; Archelange (1973) ; Arinthod, Chisséria (1966-1971) ; Arlay (1962-1972) ; Arsure-Arsurette (1949-1975) ; Arthenas (1970) ; Asnans (1968) ; L'Aubépin (1967-1972) ; Audelange (1960-1970) ; Augerans (1963-1971).

258W23 , 1960-1975  
/medias/customer_2/Images/M/6M/6M241/FRAD039_6M241_1791_0001_jpg_/0_0.jpg
49 médias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

6M241 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Saint-Amour